Vue d'ensemble Nomenclature douanière Guide de classement RTC Règlements de classement EU Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire Market Intelligence Origine des marchandises Export Control Calculateur MACF Vérificateur EUDR ClassifyAI SH Valeur en douane Incoterms® 2020

9B117

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe BMTCR

Description

Ce code concerne les bancs ou stands d’essai capables de tester des moteurs-fusées à propergol solide ou liquide, soit avec une capacité supérieure à 68 kN de poussée, soit capables de mesurer simultanément les trois composantes axiales de la poussée. Ces équipements sont indispensables pour valider la performance et la sécurité des moteurs de fusée utilisés dans les lanceurs ou missiles.

Sous-entrees (2)

9B117.a

The capacity to handle more than 68 kN of thrust; or

9B117.b

Capable of simultaneously measuring the three axial thrust components.

Exemples de produits

Banc d’essai statique DLR pour moteurs-fusées de 100 kN
Stand d’essai Safran pour moteurs à propergol solide
Banc de mesure de poussée vectorielle Nammo
Système d’essai multi-axes pour moteurs-fusées Aerojet Rocketdyne

Codes douaniers CN associes (indicatif)

90318034 90248090 90328900

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

Consulter le texte officiel sur EUR-Lex

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4