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9C110

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe CMTCR

Description

Cet article contrôle les préimprégnés de fibres (prepregs) imprégnés de résine et les préformes de fibres métalliques revêtues, destinés à la fabrication de structures composites ou de pièces laminées pour applications aérospatiales sensibles (9A110). Ces matériaux, à matrice organique ou métallique, offrent une résistance et une rigidité spécifiques très élevées, nécessaires pour les composants de lanceurs ou de missiles avancés.

Exemples de produits

Préimprégné carbone-époxy Hexcel IM7/8552 pour structures de lanceurs
Préforme de fibre métallique revêtue Toho Tenax pour aubes de turbines
Préimprégné Toray T800S pour réservoirs composites de fusée
Préimprégné carbone-métal SGL Carbon pour éléments structurels de missiles

Codes douaniers CN associes (indicatif)

68151000 68159910 39169090

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4