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9D003

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe DWassenaar Arrangement

Description

Ce poste vise les logiciels intégrant des technologies avancées pour les systèmes de contrôle numérique intégral (FADEC) utilisés dans les moteurs d’avions ou équipements aérospatiaux listés en 9A ou 9B. Ces logiciels gèrent en temps réel les paramètres critiques du moteur, optimisant la performance, la sécurité et la maintenance des turbines modernes.

Exemples de produits

Logiciel FADEC pour moteurs CFM International LEAP
Suite de gestion numérique Pratt & Whitney PW1000G
Logiciel de contrôle moteur Rolls-Royce Trent XWB
Outil de calibration FADEC Safran Silvercrest
Logiciel de diagnostic FADEC Honeywell HTF7000

Note de decontrole

Note de dérogation : Certains logiciels FADEC destinés à des moteurs certifiés pour l’aviation civile peuvent être exemptés sous conditions spécifiques.

Codes douaniers CN associes (indicatif)

85234945 85238099 49019900

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4