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9D005

Aérospatiale et propulsion

Catégorie 9Groupe DWassenaar Arrangement

Description

Ce poste concerne les logiciels conçus ou modifiés pour l’exploitation d’équipements aérospatiaux spécifiques, notamment les moteurs à réaction ou turbines listés en 9A.4.e et 9A.4.f. Ces logiciels gèrent le fonctionnement, la surveillance et l’optimisation en temps réel des performances de moteurs aéronautiques avancés.

Exemples de produits

Logiciel d’exploitation moteur General Electric GE9X
Suite de gestion moteur Pratt & Whitney F135
Logiciel de surveillance Rolls-Royce Trent 1000
Outil de diagnostic moteur Safran M88
Logiciel d’optimisation de performance Honeywell TFE731

Codes douaniers CN associes (indicatif)

85234945 85238099 49019900

Notes

-N.B. For "software" for items specified in 9.A.4.d. that are incorporated into "spacecraft mission equipment'', see the appropriate Categories.
-Note "Development" or "production" "technology" specified in 9.E. for gas turbine engines remains specified in 9.E. when used for repair or overhaul. Excluded from 9.E. are: technical data, drawings or documentation for maintenance activities directly associated with calibration, removal or replacement of damaged or unserviceable line replaceable units, including replacement of whole engines or engine modules.

Notes applicables

Note Générale sur la Technologie (NGT)

L'exportation de 'technologie' 'nécessaire' au 'développement', à la 'production' ou à l''utilisation' d'articles contrôlés dans les catégories 0 à 9 est contrôlée conformément aux dispositions de cha...

Note Générale sur les Logiciels (NGL)

Les Listes ne contrôlent pas les 'logiciels' qui sont : 1. Généralement accessibles au public du fait qu'ils sont : a. Vendus sans restriction à partir de points de vente au détail, par l'un des moyen...

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4