9E002

Cette entrée concerne la technologie nécessaire à la production d'équipements aéronautiques avancés, tels que moteurs, turbines ou composants de propulsion, énumérés dans les rubriques 9A004 à 9A011 ou 9B. Elle vise les procédés, savoir-faire, plans, schémas ou instructions permettant de fabriquer ou d’assembler ces équipements sophistiqués, souvent utilisés dans l’aviation civile ou militaire. Les transferts de cette technologie sont strictement contrôlés en raison de leur potentiel d’utilisation dans des applications sensibles.