Aérospatiale et propulsion
Cette entrée concerne la technologie nécessaire à l’utilisation de lanceurs spatiaux, de véhicules aériens sans pilote (UAV), de missiles ou de leurs sous-systèmes, tels que définis dans les rubriques 9A004 à 9A121 et 9B105 à 9B117. Elle inclut les instructions, logiciels, schémas ou méthodes permettant l’exploitation, le lancement, la navigation ou la maintenance de ces équipements. Ce contrôle s’inscrit dans le cadre du Régime de contrôle de la technologie des missiles (MTCR) pour prévenir la prolifération de technologies sensibles.