Origine non préférentielle - Section I (Animaux vivants et produits du regne animal)
Porcs vivants.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 4 mois pour passer d'un poids inférieur à 50 kg à un poids de 50 kg ou plus ; l'origine des autres animaux de cette position est le pays où l'animal est né.
Moutons et chèvres vivants.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 4 mois ; à défaut, le pays où l'animal est né.
Volailles vivantes, c’est-à-dire poulets de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et pintades.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position d'un poids de 185 g ou plus est le pays où l'oiseau a été engraissé pendant au moins 2 mois pour passer d'un poids inférieur à 185 g à un poids de 185 g ou plus ; l'origine des autres volailles de cette position est le pays où l'oiseau a été couvé.
Autres animaux vivants
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 6 mois ; à défaut, le pays où l'animal est né.
Animaux bovins vivants.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 8 mois pour passer d'un poids inférieur à 300 kg à un poids de 300 kg ou plus ; l'origine des autres animaux de cette position est le pays où l'animal est né.
Porcs vivants.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 4 mois pour passer d'un poids inférieur à 50 kg à un poids de 50 kg ou plus ; l'origine des autres animaux de cette position est le pays où l'animal est né.
Moutons et chèvres vivants.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 4 mois ; à défaut, le pays où l'animal est né.
Volailles vivantes, c’est-à-dire poulets de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et pintades.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position d'un poids de 185 g ou plus est le pays où l'oiseau a été engraissé pendant au moins 2 mois pour passer d'un poids inférieur à 185 g à un poids de 185 g ou plus ; l'origine des autres volailles de cette position est le pays où l'oiseau a été couvé.
Autres animaux vivants
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 6 mois ; à défaut, le pays où l'animal est né.