Volailles vivantes, c’est-à-dire poulets de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et pintades.
L'origine des marchandises détermine le taux de droit applicable à l'importation dans l'Union européenne. Selon le pays de fabrication et l'accord commercial applicable, le taux peut varier significativement par rapport au taux MFN (Nation la Plus Favorisée). Prouver l'origine préférentielle permet de bénéficier de droits réduits ou nuls prévus par les accords de libre-échange de l'UE.
Ce code HS est couvert par 42 accord(s) préférentiel(s) de l'UE. Connectez-vous pour accéder aux règles de liste détaillées.
Volailles vivantes, c’est-à-dire poulets de l’espèce Gallus domesticus, canards, oies, dindes et pintades.
L'origine des marchandises de cette position d'un poids de 185 g ou plus est le pays où l'oiseau a été engraissé pendant au moins 2 mois pour passer d'un poids inférieur à 185 g à un poids de 185 g ou plus ; l'origine des autres volailles de cette position est le pays où l'oiseau a été couvé.
Source : Annexe 22-01 RD 2015/2446
Le pays d'origine d'un animal de race pure destiné à la reproduction est le pays où l'animal est né.
Section I : ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL
Chapitre 1: ANIMAUX VIVANTS
Règles de liste specifiques issues des accords de libre-echange et de préférénce conclus par l'UE.
Turquie
Tous les animaux du chapitre 1 sont entièrement obtenus.
Tous les animaux doivent être entièrement obtenus.
Tous les animaux du Chapitre 1 doivent être entièrement obtenus
Algérie
Tous les animaux du Chapitre 1 doivent être entièrement obtenus
Pays du Forum des Caraïbes (15 États dont la République dominicaine)
Tous les animaux du chapitre 1 utilisés doivent être entièrement obtenus.
Cameroun
Tous les animaux du chapitre 1 utilisés doivent être entièrement obtenus.
Canada
Tous les animaux du chapitre 1 sont entièrement obtenus.
Guatemala, Salvador, Honduras, Nicaragua, Costa Rica, Panama
Tous les animaux du chapitre 1 sont entièrement obtenus.
Chili
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Colombie, Pérou, Équateur
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Côte d'Ivoire
Tous les animaux du chapitre 1 utilisés doivent être entièrement obtenus.
Kenya, Rwanda (autres en attente de ratification)
Tous les animaux du chapitre 1 utilisés doivent être entièrement obtenus.
Maurice, Madagascar, Seychelles, Zimbabwe
Tous les animaux du chapitre 1 utilisés doivent être entièrement obtenus.
Égypte
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Îles Féroé
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Géorgie
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Ghana
Tous les animaux du chapitre 1 utilisés sont entièrement obtenus.
Israël
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Japon
Tous les animaux du chapitre 1 sont entièrement obtenus.
Jordanie
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Kenya
Tous les animaux du chapitre 1 utilisés doivent être entièrement obtenus.
Liban
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Mexique
Tous les animaux du chapitre 1 utilisés doivent être entièrement obtenus.
Moldavie
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Maroc
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Nouvelle-Zélande
CC : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 2 chiffres (chapitre).
Papouasie-Nouvelle-Guinée, Fidji, Samoa, Îles Salomon
Tous les animaux du chapitre 1 utilisés doivent être entièrement obtenus.
Palestine
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Singapour
Tous les animaux du chapitre 1 sont entièrement obtenus.
Corée du Sud
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Afrique du Sud, Botswana, Lesotho, Eswatini, Namibie, Mozambique
Tous les animaux du chapitre 1 utilisés doivent être entièrement obtenus.
Suisse
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Tunisie
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Turquie
Tous les animaux du chapitre 1 sont entièrement obtenus.
Royaume-Uni
Tous les animaux du chapitre 1 sont entièrement obtenus.
Ukraine
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Vietnam
Tous les animaux du chapitre 1 sont entièrement obtenus.
Norvège, Islande, Liechtenstein
Tous les animaux du chapitre 1 doivent être entiérement obtenus.
Tous les animaux doivent être entièrement obtenus.
Tous les animaux doivent être entièrement obtenus.
Aucune si tous les animaux du chapitre 1 sont entièrement obtenus dans le pays ou territoire.
Aucune si tous les animaux du chapitre 1 sont entièrement obtenus dans le pays ou territoire.
L'UE a importé 590 M€ (janv. 2022 - mars 2026) pour ce code HS, dont United Kingdom est le premier fournisseur.
Imports UE
590 M€
Exports UE
1,4 Md€
Solde
858 M€
Principaux pays fournisseurs (extra-UE)