Origine non préférentielle - Section I (Animaux vivants et produits du regne animal)
Graisse de porc, exempte de viande maigre, et graisse de volaille, non fondue ni extraite autrement, fraîche, réfrigérée, congelée, salée, en saumure, séchée ou fumée.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Viande et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés ; farines et repas comestibles de viande ou d'abats.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
- Graisse de porc, exempte de viande maigre, non fondue ni extraite autrement, fraîche, réfrigérée, congelée, salée, en saumure
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 2 mois ; sinon, le pays où l'animal est né
- Graisse de volaille, non fondue ni extraite autrement, fraîche, réfrigérée, congelée, salée, en saumure
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où l'oiseau a été engraissé pendant au moins 1 mois ; sinon, le pays où l'oiseau a été couvé
- Viande et abats comestibles de bovins, chevaux et mulets, salés ou en saumure
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 3 mois ; sinon, le pays où l'animal est né
- Viande et abats comestibles de porcs, moutons et chèvres, salés ou en saumure
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 2 mois ; sinon, le pays où l'animal est né
- Viande et abats comestibles d'autres animaux, salés ou en saumure
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 1 mois ; sinon, le pays où l'animal est né
- Farines comestibles de viande ou d'abats
Règle d'origine
CTHS, sauf à partir de la sous-position ex0210(f)
- Tourteaux comestibles de viande ou d'abats
Règle d'origine
CTHS, sauf à partir de la sous-position ex0210(e)
Autres viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés.
Règle d'origine
CC
Graisse de porc, exempte de viande maigre, et graisse de volaille, non fondue ni extraite autrement, fraîche, réfrigérée, congelée, salée, en saumure, séchée ou fumée.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Viande et abats comestibles, salés, en saumure, séchés ou fumés ; farines et repas comestibles de viande ou d'abats.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
- Graisse de porc, exempte de viande maigre, non fondue ni extraite autrement, fraîche, réfrigérée, congelée, salée, en saumure
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 2 mois ; à défaut, le pays où l'animal est né.
- Graisse de volaille, non fondue ni extraite autrement, fraîche, réfrigérée, congelée, salée, en saumure
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où l'oiseau a été engraissé pendant au moins 1 mois ; à défaut, le pays où l'oiseau a été couvé.
- Viande et abats comestibles de bovins ou de chevaux et mulets, salés ou en saumure
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 3 mois ; à défaut, le pays où l'animal est né.
- Viande et abats comestibles de porcs, moutons et chèvres, salés ou en saumure
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 2 mois ; à défaut, le pays où l'animal est né.
- Viande et abats comestibles d'autres animaux, salés ou en saumure
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position est le pays où l'animal a été engraissé pendant au moins 1 mois ; à défaut, le pays où l'animal est né.
- Viande et abats comestibles, séchés ou fumés
Règle d'origine
CTHS
- Farines comestibles de viande ou d'abats
Règle d'origine
CTHS, sauf à partir de la sous-position ex0210(f)
- Tourteaux comestibles de viande ou d'abats
Règle d'origine
CTHS, sauf à partir de la sous-position ex0210(e)