Eaux, y compris eaux minérales naturelles ou artificielles et eaux gazeuses, ne contenant pas de sucre ajouté ni d'autre substance sucrante ni d'arômes; glace et neige

Règle d'origine

L'origine est le pays où l'eau, la glace ou la neige de cette heading sont obtenues à l'état naturel.

Changement tarifaire

Autres boissons fermentées (par exemple, cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et non alcoolisées, non spécifiés ni inclus ailleurs

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Spécifique

Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur en alcool volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et autres spiritueux, dénaturés, de toute teneur

Règle d'origine

CTH, sauf pour la heading 2208

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Position scindée

Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur en alcool volumique inférieure à 80 % vol; spiritueux, liqueurs et autres boissons spiritueuses

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions

Changement tarifaire

Spiritueux obtenus par distillation de vin de raisin ou de marc de raisin

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Changement tarifaire

Whiskies

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Changement tarifaire

Rhum et autres spiritueux obtenus par distillation de produits fermentés de canne à sucre

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Changement tarifaire

Gin et Geneva

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Changement tarifaire

Vodka

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Changement tarifaire

Liqueurs et cordiaux

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Position scindée

Autres

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions divisées

Spécifique

Vinaigre et substituts du vinaigre obtenus à partir d'acide acétique.

Règle d'origine

CTH, sauf pour les heading 1107, 2203, 2204, 2206, 2207, 2208 ou 2915

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Spécifique

Règle d'origine

Vin de raisins frais destiné

Spécifique

Autres

Règle d'origine

Autres

Changement tarifaire

Autres

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Spécifique

- Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur alcoolique volumique inférieure à 80 % vol.

Règle d'origine

CTH, sauf pour le heading 2207

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Changement tarifaire

- Autres

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Règles OMC (non contraignantes)

Ces règles refletent la position de l'UE dans les negociations multilaterales a l'OMC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes mais servent de reference subsidiaire.

non contraignanteSpécifique

Eaux, y compris eaux minérales naturelles ou artificielles et eaux gazeuses, ne contenant pas de sucre ajouté ni d'autre substance sucrante ni d'arômes; glace et neige

Règle d'origine

L'origine est le pays où l'eau, la glace ou la neige de cette heading sont obtenues à l'état naturel.

non contraignanteSpécifique

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Positions SH4 dans ce chapitre(18)

2201Eaux, y compris eaux minérales naturelles ou artificielles et eaux gazeuses, ne contenant pas de sucre ajouté ni d'autre substance sucrante ni d'arômes; glace et neige

Spécifique

2206Autres boissons fermentées (par exemple, cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et non alcoolisées, non spécifiés ni inclus ailleurs

Changement tarifaire

2207Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur en alcool volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et autres spiritueux, dénaturés, de toute teneur

Spécifique

2208Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur en alcool volumique inférieure à 80 % vol; spiritueux, liqueurs et autres boissons spiritueuses

Position scindée

220820Spiritueux obtenus par distillation de vin de raisin ou de marc de raisin

Changement tarifaire

220830Whiskies

Changement tarifaire

220840Rhum et autres spiritueux obtenus par distillation de produits fermentés de canne à sucre

220870Liqueurs et cordiaux

Changement tarifaire

220890Autres

Position scindée

2209Vinaigre et substituts du vinaigre obtenus à partir d'acide acétique.

220210- Eaux, y compris eaux minérales et eaux gazeuses, contenant du sucre ajouté ou autre substance sucrante ou aromatisées

Changement tarifaire

220290- Autres

Spécifique

2203Bière fabriquée à partir de malt.

Changement tarifaire

Règles contraignantes (Annexe 22-01)

2201Spécifique

Eaux, y compris eaux minérales naturelles ou artificielles et eaux gazeuses, ne contenant pas de sucre ajouté ni d'autre substance sucrante ni d'arômes; glace et neige

Règle d'origine

L'origine est le pays où l'eau, la glace ou la neige de cette heading sont obtenues à l'état naturel.

Changement tarifaire

Autres boissons fermentées (par exemple, cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et non alcoolisées, non spécifiés ni inclus ailleurs

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Spécifique

Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur en alcool volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et autres spiritueux, dénaturés, de toute teneur

Règle d'origine

CTH, sauf pour la heading 2208

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Position scindée

Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur en alcool volumique inférieure à 80 % vol; spiritueux, liqueurs et autres boissons spiritueuses

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions

Changement tarifaire

Spiritueux obtenus par distillation de vin de raisin ou de marc de raisin

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Changement tarifaire

Whiskies

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Changement tarifaire

Rhum et autres spiritueux obtenus par distillation de produits fermentés de canne à sucre

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Changement tarifaire

Gin et Geneva

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Changement tarifaire

Vodka

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Changement tarifaire

Liqueurs et cordiaux

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Position scindée

Autres

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions divisées

Spécifique

Vinaigre et substituts du vinaigre obtenus à partir d'acide acétique.

Règle d'origine

CTH, sauf pour les heading 1107, 2203, 2204, 2206, 2207, 2208 ou 2915

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Spécifique

Règle d'origine

Vin de raisins frais destiné

Spécifique

Autres

Règle d'origine

Autres

Changement tarifaire

Autres

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Spécifique

- Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur alcoolique volumique inférieure à 80 % vol.

Règle d'origine

CTH, sauf pour le heading 2207

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

Changement tarifaire

- Autres

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

Règles OMC (non contraignantes)

Ces règles refletent la position de l'UE dans les negociations multilaterales a l'OMC. Elles ne sont pas juridiquement contraignantes mais servent de reference subsidiaire.

non contraignanteSpécifique

Eaux, y compris eaux minérales naturelles ou artificielles et eaux gazeuses, ne contenant pas de sucre ajouté ni d'autre substance sucrante ni d'arômes; glace et neige

Règle d'origine

L'origine est le pays où l'eau, la glace ou la neige de cette heading sont obtenues à l'état naturel.

non contraignanteSpécifique

Eaux, y compris eaux minérales et eaux gazeuses, contenant du sucre ajouté ou autre substance sucrante ou aromatisées, et autres boissons non alcoolisées, n'incluant pas les jus de fruits, noix ou légumes de la heading 2009

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions

220210non contraignanteChangement tarifaire

- Eaux, y compris eaux minérales et eaux gazeuses, contenant du sucre ajouté ou autre substance sucrante ou aromatisées

Règle d'origine

CTH, sauf pour la heading 2201

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

220290non contraignanteSpécifique

- Autres

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions divisées

2203non contraignanteChangement tarifaire

Bière fabriquée à partir de malt.

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

2205non contraignanteSpécifique

Vermouth et autres vins de raisins frais aromatisés avec des plantes ou substances aromatiques

Règle d'origine

Comme spécifié pour les headings divisées

2206non contraignanteChangement tarifaire

Autres boissons fermentées (par exemple, cidre, poiré, hydromel); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et non alcoolisées, non spécifiés ni inclus ailleurs

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

2207non contraignanteChangement tarifaire

Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur en alcool volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et autres spiritueux, dénaturés, de toute teneur

Règle d'origine

CTH, sauf pour la heading 2208

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

2208non contraignanteSpécifique

Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur en alcool volumique inférieure à 80 % vol; spiritueux, liqueurs et autres boissons spiritueuses

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions

220820non contraignanteChangement tarifaire

Spiritueux obtenus par distillation de vin de raisin ou de marc de raisin

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

220830non contraignanteChangement tarifaire

Whiskies

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

220840non contraignanteChangement tarifaire

Rhum et autres spiritueux obtenus par distillation de produits fermentés de canne à sucre

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

220850non contraignanteChangement tarifaire

Gin et Geneva

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

220860non contraignanteChangement tarifaire

Vodka

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

220870non contraignanteChangement tarifaire

Liqueurs et cordiaux

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)

220890non contraignanteSpécifique

Autres

Règle d'origine

Comme spécifié pour les sous-positions divisées

2209non contraignanteChangement tarifaire

Vinaigre et substituts du vinaigre obtenus à partir d'acide acétique.

Règle d'origine

CTH, sauf pour les heading 1107, 2203, 2204, 2206, 2207, 2208 ou 2915

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex 220290(a)non contraignanteChangement tarifaire

Produits contenant plus de 50 % en poids de matières solides de lait

Règle d'origine

CTH, sauf pour le Chapitre 4 ou heading 1901

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex 220290(b)non contraignanteChangement tarifaire

Jus, enrichis en minéraux ou vitamines

Règle d'origine

CTH, sauf pour les Chapitres 4, 20, 21 ou heading 2201

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex 220290(c)non contraignanteChangement tarifaire

Autres

Règle d'origine

CTH, sauf pour les Chapitres 4, 20 et 21

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex 2205(b)non contraignanteChangement tarifaire

Autres

Règle d'origine

CTH

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex 220890(a)non contraignanteChangement tarifaire

- Alcool éthylique non dénaturé d'une teneur alcoolique volumique inférieure à 80 % vol.

Règle d'origine

CTH, sauf pour le heading 2207

CTHchangement de position tarifaire (4 chiffres)

ex 220890(b)non contraignanteChangement tarifaire

- Autres

Règle d'origine

CTSH

CTSHchangement de sous-position (6 chiffres)