Origine non préférentielle - Section V (Produits mineraux)
Quartz (autre que les sables naturels) ; quartzite, qu'il soit ou non grossièrement taillé ou simplement découpé, par sciage ou autrement, en blocs ou dalles de forme rectangulaire (y compris carrée).
Règle d'origine
L'origine est le pays où le quartz ou le quartzite de cette position est obtenu à l'état naturel ou non transformé.
Kaolin et autres argiles kaoliniques, qu'ils soient ou non calcinés
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Autres argiles (n'incluant pas les argiles expansées de la position 6806), andalousite, cyanite et sillimanite, qu'ils soient ou non calcinés ; mullite ; terres chamottées ou dinas
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Craie
Règle d'origine
L'origine est le pays où la craie de cette position est obtenue à l'état naturel ou non transformé.
Phosphates naturels de calcium, phosphates naturels d'aluminium-calcium et phosphatiques
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette position sont obtenus
Sulfate de baryum naturel (barytine) ; carbonate de baryum naturel (witherite), qu'ils soient ou non calcinés, autre que l'oxyde de baryum de la position 28.16
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Sulfate de baryum naturel (barytine)
Règle d'origine
L'origine est le pays où le sulfate de baryum naturel de cette sous-position est obtenu à l'état naturel ou non transformé.
- Carbonate de baryum naturel (witherite)
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions divisées
Terres fossiles siliceuses (par exemple, kieselguhr, tripolite et diatomite) et terres siliceuses similaires, qu'elles soient ou non calcinées, d'une densité apparente de 1 ou moins
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Pierre ponce ; émeri ; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, qu'ils soient ou non traités thermiquement
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
Ardoise, qu'elle soit ou non grossièrement taillée ou simplement coupée, par sciage ou autrement, en blocs ou dalles de forme rectangulaire (y compris carrée).
Règle d'origine
L'origine est le pays où l'ardoise de cette position est obtenue à l'état naturel ou non transformé.
Marbre, travertin, écaussine et autres pierres calcaires monumentales ou de construction d'une densité apparente
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
Granite, porphyre, basalte, grès et autres pierres monumentales ou de construction, qu'elles soient ou non grossièrement taillées ou simplement coupées, par sciage ou autrement, en blocs ou dalles de forme rectangulaire (y compris carrée)
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
Galets, gravier, pierre brisée ou concassée, du type couramment utilisé pour les granulats de béton, pour le revêtement des routes ou pour le ballast ferroviaire ou autre, galets roulés et silex, qu'ils soient ou non traités thermiquement ; macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, qu'il incorpore ou non les matériaux mentionnés dans la première partie de la position ; macadam goudronné ; granulés, éclats et poudre de pierres des positions 2515 ou 2516, qu'ils soient ou non traités thermiquement
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Galets, gravier, pierre brisée ou concassée, du type couramment utilisé pour les granulats de béton, pour le revêtement des routes ou pour le ballast ferroviaire ou autre, galets roulés et silex, qu'ils soient ou non traités thermiquement
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette sous-position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Macadam de laitier, de scories ou de déchets industriels similaires, qu'il incorpore ou non les matériaux mentionnés à la sous-position 2517 10
Règle d'origine
CTSH
- Macadam goudronné
Règle d'origine
CTSH
-- De marbre
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette sous-position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
-- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette sous-position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
Dolomie, qu'elle soit ou non calcinée ou frittée, y compris dolomie grossièrement taillée ou simplement coupée, par sciage ou autrement, en blocs ou dalles de forme rectangulaire (y compris carrée)
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Dolomie non calcinée ou non frittée
Règle d'origine
L'origine est le pays où la dolomie de cette sous-position est obtenue à l'état naturel ou non transformé.
- Dolomie calcinée ou frittée
Règle d'origine
CTSH
Carbonate naturel de magnésium (magnésite) ; magnésie fondue ; magnésie morte (frittée), qu'elle contienne ou non de petites quantités d'autres oxydes ajoutés avant friture ; autre oxyde de magnésium, qu'il soit ou non pur.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Carbonate naturel de magnésium (magnésite)
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette sous-position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
Gypse ; anhydrite ; plâtres (constitués de gypse calciné)
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Gypse ; anhydrite.
Règle d'origine
L'origine est le pays où le gypse ou l'anhydrite de cette sous-position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
Fondant calcaire ; calcaire et autres pierres calcaires, du type utilisé pour la fabrication de chaux ou de ciment
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, autres que l'oxyde et l'hydroxyde de calcium de la position 2825
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Chaux vive
Règle d'origine
CTH
- Chaux éteinte
Règle d'origine
CTSH
- Chaux hydraulique
Règle d'origine
CTH
Ciment Portland, ciment alumineux, ciment de laitier, ciment sursulphaté et ciments hydrauliques similaires, qu'ils soient ou non colorés ou sous forme de clinkers
Règle d'origine
CTH
Amiante
Règle d'origine
L'origine est le pays où l'amiante de cette position est obtenu à l'état naturel ou non transformé.
Mica, y compris éclats ; déchets de mica.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
- Mica brut et mica fendu en feuilles ou éclaté
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette sous-position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé
- Poudre de mica
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette sous-position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé
- Déchets de mica
Règle d'origine
L'origine est le pays d'où proviennent les déchets de mica de cette sous-position.
Stéatite naturelle, qu'elle soit ou non grossièrement taillée ou simplement découpée, par sciage ou autrement, en blocs ou plaques de forme rectangulaire (y compris carrée) ; talc
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
Borates naturels et leurs concentrés (qu'ils soient ou non calcinés), à l'exclusion des borates séparés de saumures naturelles ; acide borique naturel contenant au plus 85 % de H3BO3 calculé sur le poids sec.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Feldspath ; leucite ; néphéline et syénite néphéline ; fluorine
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette position sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
Substances minérales non spécifiées ni comprises ailleurs.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Minerais de fer et concentrés, y compris pyrites de fer grillées.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Minerais et concentrés de manganèse, y compris minerais ferrugineux de manganèse et concentrés avec une teneur en manganèse de 20 % ou plus, calculée sur le poids sec.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Minerais et concentrés de cuivre.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Minerais et concentrés de nickel.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Minerais et concentrés de cobalt.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Minerais et concentrés d'aluminium.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
Minerais et concentrés de plomb.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Minerais et concentrés de zinc.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Minerais et concentrés d'étain.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Minerais et concentrés de chrome.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Minerais et concentrés de tungstène.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Minerais et concentrés d'uranium ou de thorium.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Minerais et concentrés de molybdène.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Minerais et concentrés de titane.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Minerais et concentrés de niobium, tantale, vanadium ou zirconium.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Minerais et concentrés de métaux précieux.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Autres minerais et concentrés.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Laitier granulé (sable de laitier) issu de la fabrication de fer ou d'acier
Règle d'origine
L'origine est le pays d'où proviennent les laitier de ce heading.
Laitier, scories (autres que laitier granulé), écailles et autres déchets issus de la fabrication de fer ou d'acier
Règle d'origine
L'origine est le pays d'où proviennent les laitier, scories, écailles ou autres déchets de ce heading.
Laitier, cendres et résidus (autres que ceux issus de la fabrication de fer ou d'acier) contenant des métaux, de l'arsenic ou leurs composés.
Règle d'origine
L'origine est le pays d'où proviennent le laitier, les cendres ou les résidus de ce heading.
Autres laitier et cendres, y compris cendres d'algues (varech) ; cendres et résidus issus de l'incinération des déchets municipaux.
Règle d'origine
L'origine est le pays d'où proviennent le laitier, les cendres ou les résidus de ce heading.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette position divisée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette position divisée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
-- Autre
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette sous-position divisée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
-- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette position divisée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
-- Autres
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette sous-position divisée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Concentrés de molybdénite
Règle d'origine
CTH
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minéraux de cette sous-position divisée sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine est le pays où les minerais métalliques sont obtenus à l'état naturel ou non transformé.