Chapitre 30 - Produits pharmaceutiques

- Autres

Sang humain ; sang animal préparé pour des usages thérapeutiques, prophylactiques ou diagnostiques ; antisérums, autres fractions sanguines et produits immunologiques, qu’ils soient ou non modifiés ou obtenus par des procédés biotechnologiques ; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l’exclusion des levures) et produits similaires ; cultures cellulaires, qu’elles soient ou non modifiées.

Médicaments (à l’exclusion des marchandises des positions 3002, 3005 ou 3006) composés de deux ou plusieurs constituants mélangés ensemble pour des usages thérapeutiques ou prophylactiques, non conditionnés en doses mesurées ni en formes ou emballages pour la vente au détail.

Médicaments (à l’exclusion des marchandises des positions 3002, 3005 ou 3006) composés de produits mélangés ou non mélangés pour des usages thérapeutiques ou prophylactiques, conditionnés en doses mesurées (y compris sous forme de systèmes d’administration transdermique) ou en formes ou emballages pour la vente au détail.

Ouate, gaze, bandages et articles similaires (par exemple, pansements, sparadraps adhésifs, cataplasmes), imprégnés ou enduits de substances pharmaceutiques ou conditionnés en formes ou emballages pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.

Produits pharmaceutiques spécifiés à la Note 4 de ce Chapitre.

- Catgut chirurgical stérile, matériaux similaires de suture stériles et adhésifs tissulaires stériles pour la fermeture des plaies chirurgicales ; laminaires stériles et tentes de laminaires stériles ; hémostatiques chirurgicaux ou dentaires absorbables stériles

- Réactifs de groupage sanguin

- Préparations opacifiantes pour examens radiographiques ; réactifs diagnostiques destinés à être administrés au patient

- Ciments dentaires et autres obturations dentaires ; ciments de reconstruction osseuse

- Trousse et boîtes de premiers secours

- Préparations contraceptives chimiques à base d'hormones ou de spermicides

- Préparations en gel destinées à être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour des parties du corps lors d'opérations chirurgicales ou d'examens physiques ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux

-- Appareils identifiables pour usage d'ostomie

-- Déchets pharmaceutiques

-- Placebos et kits d'essais cliniques en aveugle (ou en double aveugle) pour un essai clinique reconnu, présentés en doses mesurées

Engrais animaux ou végétaux, qu'ils soient mélangés ou non ou traités chimiquement ; engrais produits par le mélange ou le traitement chimique de produits animaux ou végétaux.

Engrais minéraux ou chimiques, azotés.

Engrais minéraux ou chimiques, phosphatés.

Engrais minéraux ou chimiques, potassiques.

Engrais minéraux ou chimiques contenant deux ou trois des éléments fertilisants azote, phosphore et potassium ; autres engrais ; marchandises de ce Chapitre sous forme de comprimés ou formes similaires ou en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg.

- Marchandises de ce Chapitre sous forme de comprimés ou formes similaires ou en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg

- Engrais minéraux ou chimiques contenant les trois éléments fertilisants azote, phosphore et potassium

- Diammonium hydrogenorthophosphate (phosphate diammonique)

- Ammonium dihydrogenorthophosphate (phosphate monoammonique) et mélanges de celui-ci avec diammonium hydrogenorthophosphate (phosphate diammonique)

-- Contenant des nitrates et des phosphates

-- Autres

- Engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants phosphore et potassium

- Autres

- Imprégnés ou revêtus de substances pharmaceutiques

- Non imprégnés ni revêtus de substances pharmaceutiques