Règles d'origine - HS 300693

CTSH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 6 chiffres (sous-position).

Une réaction chimique, purification, mélange et assemblage, production de matériaux standards, un changement de taille de particule, séparation d'isomères ou un traitement biotechnologique est effectué.

Un maximum de 50 % du prix départ usine (EXW) est constitué de pièces non originaires (MaxNOM).

CTH ; des matières de même position peuvent être utilisées si leur valeur ≤20% EXW

MaxNOM 70%

Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de celle du produit.

Fabrication à partir de matériaux de toute position, à l'exception de celle du produit.

Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).

CTSH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 6 chiffres (sous-position).

CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).

Règle de procédé.

Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit. Toutefois, des matières classées dans la même position peuvent être utilisées à condition que leur valeur ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit. Toutefois, des matières classées dans la même position peuvent être utilisées à condition que leur valeur ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matières chimiques ou pâte textile.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale doit être conservée.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matières chimiques ou pâte textile.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit. Toutefois, des matières classées dans la même position peuvent être utilisées à condition que leur valeur ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de matières de toute position.

Fabrication à partir d'un sel partiel thermoplastique qui est un copolymère d'éthylène et d'acide métacrylique partiellement neutralisé par des ions métalliques, principalement zinc et sodium. Fabrication à partir de feuilles de polyester hautement transparentes d'une épaisseur inférieure à 23 microns. Les feuilles suivantes sont considérées comme hautement transparentes : feuilles dont l'atténuation optique - mesurée selon ASTM-D 100316 par Gardner Hazemeter (c'est-à-dire Hazefactor) - est inférieure à 2 %. Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 60 % du prix départ usine du produit. Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 60 % du prix départ usine du produit. Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.

Filature de fibres naturelles et/ou fibres courtes artificielles ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tricotage ou Tricotage accompagné de teinture ou de flocage ou de revêtement ou Flocage accompagné de teinture ou d'impression ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.

Torsion ou texturation accompagnée de tricotage à condition que la valeur des fils non torsadés/non texturés utilisés ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit. Toutefois, des matières classées dans la même position peuvent être utilisées à condition que leur valeur ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matières chimiques ou pâte textile.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matières chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matières chimiques ou pâte textile.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit. Toutefois, des matières classées dans la même position peuvent être utilisées à condition que leur valeur ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

CTSH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 6 chiffres (sous-position).

Une réaction chimique, une purification, un mélange et un assemblage, une production de matériaux standards, un changement de taille de particules, une séparation d'isomères ou un traitement biotechnologique est effectué.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de matières de toute position.

Fabrication à partir de matières de toute position, à l'exception de celle du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir d'un sel partiel thermoplastique qui est un copolymère d'éthylène et d'acide métacrylique partiellement neutralisé par des ions métalliques, principalement zinc et sodium. Fabrication à partir de feuilles de polyester hautement transparentes d'une épaisseur inférieure à 23 microns. Les feuilles suivantes sont considérées comme hautement transparentes : feuilles dont l'atténuation optique - mesurée selon ASTM-D 100316 par Gardner Hazemeter (c'est-à-dire Hazefactor) - est inférieure à 2 %. Fabrication à partir de matières de toute position, sauf celle du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 60 % du prix départ usine du produit. Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 60 % du prix départ usine du produit. Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 70 % du prix départ usine du produit.

Filature de fibres naturelles et/ou fibres courtes artificielles ou extrusion de filaments artificiels, dans chaque cas accompagnée de tricotage ou Tricotage accompagné de teinture ou de flocage ou de revêtement ou Flocage accompagné de teinture ou d'impression ou Teinture de fil de fibres naturelles accompagnée de tricotage.

Torsion ou texturation accompagnée de tricotage à condition que la valeur des fils non torsadés/non texturés utilisés ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matières chimiques ou pâte textile.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit. Toutefois, des matières classées dans la même position peuvent être utilisées à condition que leur valeur ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matières chimiques ou pâte textile.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles, - fibres courtes artificielles, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

CTSH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 6 chiffres (sous-position).

Le bien a une teneur en valeur régionale (RVC) calculée conformément à l'article 4 du Document de référence sur l'origine d'au moins 40 %, que ce soit selon la méthode ascendante ou descendante (RVC40).

Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit. Toutefois, des matières classées dans la même position peuvent être utilisées à condition que leur valeur ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matières chimiques ou pâte textile.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de matières de toute position.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur des matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit. Dans le cas des produits composés de matières classées à la fois dans les positions 3901 à 3906, d'une part, et dans les positions 3907 à 3911, d'autre part, cette restriction ne s'applique qu'au groupe de matières qui prédomine en poids dans le produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir d'un sel partiel thermoplastique qui est un copolymère d'éthylène et d'acide métacrylique partiellement neutralisé par des ions métalliques, principalement zinc et sodium.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tout matériau classé dans la même position que le produit ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de feuilles de polyester hautement transparentes d'une épaisseur inférieure à 23 microns. Les feuilles suivantes sont considérées comme hautement transparentes : feuilles dont l'atténuation optique - mesurée selon ASTM-D 100316 par Gardener Hazemeter (c'est-à-dire Hazefactor) - est inférieure à 2 %.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous matériaux du chapitre 39 utilisés ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication dans laquelle : - la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit - la valeur des matières du chapitre 39 utilisées ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit. Dans le cas des produits composés de matières classées à la fois dans les positions 3901 à 3906, d'une part, et dans les positions 3907 à 3911, d'autre part, cette restriction ne s'applique qu'au groupe de matières qui prédomine en poids dans le produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de fil. Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir la Note introductive 5.

Fabrication dans laquelle toutes les matières utilisées sont classées dans une position autre que celle du produit. Toutefois, des matières classées dans la même position peuvent être utilisées à condition que leur valeur ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

SP. Voir Note introductive 9.

Fabrication à partir de matières de toute position.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

CTSH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 6 chiffres (sous-position).

Une réaction chimique, purification, mélange et assemblage, production de matériaux standards, un changement de taille de particule, séparation d'isomères ou un traitement biotechnologique est effectué.

CTSH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 6 chiffres (sous-position).

Une réaction chimique, purification, mélange et assemblage, production de matériaux standards, un changement de taille de particule, séparation d'isomères ou un traitement biotechnologique est effectué.

Fabrication à partir de : - fibres naturelles - fibres textiles artificielles en flocons, non cardées ni peignées ni autrement préparées pour le filage, ou - matériaux chimiques ou pâte textile Pour les conditions particulières relatives aux produits fabriqués à partir d'un mélange de matériaux textiles, voir Note introductive 5.

Fabrication dans laquelle la valeur de toutes les matières utilisées ne dépasse pas 50 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de matériaux de n'importe quelle position, sauf celle du produit. Toutefois, des matériaux de la même position que le produit peuvent être utilisés, à condition que leur valeur totale ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit.

L'origine du produit dans sa classification initiale est conservée.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux du chapitre 39 utilisés ne dépasse pas 20 % du prix départ usine du produit. Dans le cas des produits composés de matériaux classés à la fois dans les positions 3901 à 3906, d'une part, et dans les positions 3907 à 3911, d'autre part, cette restriction ne s'applique qu'au groupe de matériaux qui prédomine en poids dans le produit.

Fabrication dans laquelle la valeur de tous les matériaux utilisés ne dépasse pas 25 % du prix départ usine du produit.

Fabrication à partir de matières de toute position.

SP. Voir Note introductive 9.

Fabrication à partir de matières de toute position.

CTH ; des matières de même position peuvent être utilisées si leur valeur ≤20% EXW

MaxNOM 50 %

CTH ; des matières de même position peuvent être utilisées si leur valeur ≤20% EXW

MaxNOM 50 %

Fabrication à partir de matières de toute position.

Fabrication à partir de matières de toute position.