Origine non préférentielle - Section I (Animaux vivants et produits du regne animal)
Règle d'origine
CC
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que poissons), entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés.
Règle d'origine
CC
Peaux et autres parties d'oiseaux, avec leurs plumes ou duvet, plumes et parties de plumes (qu'elles aient ou non des bords taillés) et duvet, non travaillés au-delà du nettoyage, de la désinfection ou du traitement pour conservation ; poudre et déchets de plumes ou parties de plumes.
Règle d'origine
CC
Os et ébauches de cornes, non travaillés, dégraissés, simplement préparés (mais non taillés en forme), traités à l'acide ou dégélatinés ; poudre et déchets de ces produits.
Règle d'origine
CC
Ivoire, écaille de tortue, fanons et poils de fanons, cornes, bois de cerf, sabots, ongles, griffes et becs, non travaillés ou simplement préparés mais non taillés en forme ; poudre et déchets de ces produits.
Règle d'origine
CC
Corail et matériaux similaires, non travaillés ou simplement préparés mais non autrement travaillés ; coquilles de mollusques, crustacés ou échinodermes et os de seiche, non travaillés ou simplement préparés mais non taillés en forme, poudre et déchets de ceux-ci.
Règle d'origine
CC
Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, sèche ou non ; glandes et autres produits animaux utilisés dans la préparation de produits pharmaceutiques, frais, réfrigérés, congelés ou autrement provisoirement conservés.
Règle d'origine
CC
Produits animaux non spécifiés ni compris ailleurs ; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à la consommation humaine.
Règle d'origine
CC
Poils et crins de porcs, de cochons ou de sangliers ; poils de blaireau et autres poils pour fabrication de brosses ; déchets de ces poils ou crins.
Règle d'origine
CC
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux (autres que poissons), entiers ou en morceaux, frais, réfrigérés, congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés.
Règle d'origine
CC
Peaux et autres parties d'oiseaux, avec leurs plumes ou duvet, plumes et parties de plumes (qu'elles aient ou non des bords taillés) et duvet, non travaillés au-delà du nettoyage, de la désinfection ou du traitement pour conservation ; poudre et déchets de plumes ou parties de plumes.
Règle d'origine
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Os et ébauches de cornes, non travaillés, dégraissés, simplement préparés (mais non taillés en forme), traités à l'acide ou dégélatinés ; poudre et déchets de ces produits.
Règle d'origine
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Ivoire, écaille de tortue, fanons et poils de fanons, cornes, bois de cerf, sabots, ongles, griffes et becs, non travaillés ou simplement préparés mais non taillés en forme ; poudre et déchets de ces produits.
Règle d'origine
CC
Corail et matériaux similaires, non travaillés ou simplement préparés mais non autrement travaillés ; coquilles de mollusques, crustacés ou échinodermes et os de seiche, non travaillés ou simplement préparés mais non taillés en forme, poudre et déchets de ceux-ci.
Règle d'origine
CC
Ambre gris, castoréum, civette et musc ; cantharides ; bile, sèche ou non ; glandes et autres produits animaux utilisés dans la préparation de produits pharmaceutiques, frais, réfrigérés, congelés ou autrement provisoirement conservés.
Règle d'origine
CC
Produits animaux non spécifiés ni compris ailleurs ; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à la consommation humaine.
Règle d'origine
CC