Origine non préférentielle - Section (Metaux communs et ouvrages en ces metaux)
CTH
Produits ferreux obtenus par réduction directe du minerai de fer et autres produits ferreux spongieux, en morceaux, pellets ou formes similaires ; fer d'une pureté minimale de 99,94 % en poids, en morceaux, pellets ou formes similaires.
Règle d'origine
CTH
Déchets et ferrailles ferreux ; lingots de fer ou d'acier refondus.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Granulés et poudres de fonte brute, spiegeleisen, fer ou acier.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-positions
Granulés
Règle d'origine
CTH
Poudres d'acier allié
Règle d'origine
Comme spécifié pour les sous-headings divisés
Fer et acier non allié en lingots ou autres formes primaires (à l'exclusion du fer du heading 7203).
Règle d'origine
CTH
Produits semi-finis en fer ou acier non allié.
Règle d'origine
CTH, sauf pour le heading 7206
Produits laminés à plat en fer ou acier non allié, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à chaud, non plaqués, non revêtus ni enduits.
Règle d'origine
CTH
Produits laminés à plat en fer ou acier non allié, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid (réduits à froid), non plaqués, non revêtus ni enduits.
Règle d'origine
CTH
Produits laminés à plat en fer ou acier non allié, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués, revêtus ou enduits.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Produits laminés à plat en fer ou acier non allié, d'une largeur inférieure à 600 mm, non plaqués, non revêtus ni enduits.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Produits plats laminés à chaud en fer ou acier non allié, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués, revêtus ou enduits.
Règle d'origine
Tel que spécifié pour les headings divisés
Barres et tiges, laminées à chaud, en bobines irrégulièrement enroulées, en fer ou acier non allié.
Règle d'origine
CTH, sauf pour le heading 7214
Autres barres et tiges en fer ou acier non allié, non travaillées au-delà du forgeage, laminage à chaud, étirage à chaud ou extrusion à chaud, y compris celles torsadées après laminage.
Règle d'origine
CTH, sauf pour le heading 7213
Autres barres et tiges en fer ou acier non allié.
Règle d'origine
CTH
Cornières, profilés et sections en fer ou acier non allié.
Règle d'origine
Tel que spécifié pour les headings divisés
Fil en fer ou acier non allié.
Règle d'origine
CTH, sauf pour les headings 7213 à 7215 ; ou changement des headings 7213 à 7215, à condition que le matériau ait été formé à froid.
Acier inoxydable en lingots ou autres formes primaires ; produits semi-finis en acier inoxydable.
Règle d'origine
CTH
Produits plats laminés à chaud en acier inoxydable, d'une largeur de 600 mm ou plus.
Règle d'origine
Tel que spécifié pour les headings divisés
Produits plats laminés à chaud en acier inoxydable, d'une largeur inférieure à 600 mm.
Règle d'origine
Tel que spécifié pour les headings divisés
Barres et tiges, laminées à chaud, en bobines irrégulièrement enroulées, en acier inoxydable.
Règle d'origine
CTH, sauf pour le heading 7222
Autres barres et tiges en acier inoxydable ; cornières, profilés et sections en acier inoxydable.
Règle d'origine
Tel que spécifié pour les headings divisés
Fil d'acier inoxydable.
Règle d'origine
CTH, sauf de 7221 à 7222 ; ou changement des positions 7221 à 7222, à condition que le matériau ait été formé à froid.
Autres aciers alliés en lingots ou autres formes primaires ; produits semi-finis d'autres aciers alliés.
Règle d'origine
CTH
Produits laminés à plat d'autres aciers alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Produits laminés à plat d'autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Barres et tiges laminées à chaud, en bobines irrégulièrement enroulées, d'autres aciers alliés.
Règle d'origine
CTH, sauf pour la position 7228
Autres barres et tiges d'autres aciers alliés ; cornières, profilés et sections d'autres aciers alliés ; barres et tiges creuses pour forage, en acier allié ou non allié.
Règle d'origine
Comme spécifié pour les headings divisés
Fil d'autres aciers alliés.
Règle d'origine
CTH, sauf de 7227 à 7228 ; ou changement des positions 7227 à 7228, à condition que le matériau ait été formé à froid.
Déchets et ferrailles ferreux
Règle d'origine
L'origine des marchandises de ce heading divisé est le pays où elles ont été obtenues par opérations de fabrication ou de transformation ou par consommation
Lingots de fer ou d'acier refondus
Règle d'origine
L'origine des marchandises de ce heading divisé est le pays où les déchets et ferrailles utilisés pour les obtenir ont été obtenus par opérations de fabrication ou de transformation ou par consommation
Poudres mélangées d'acier allié
Règle d'origine
CTSH ou CTSHS à condition de refondre ou atomiser l'alliage coulé
Poudres non mélangées d'acier allié
Règle d'origine
CTSH
Autres poudres mélangées
Règle d'origine
CTSH ou CTSHS à condition de refondre ou atomiser l'alliage coulé
Autres poudres non mélangées
Règle d'origine
CTSH
Plaqué ou revêtu d'étain, imprimé ou laqué
Règle d'origine
CTH
Plaqué ou revêtu de zinc, ondulé
Règle d'origine
CTH
Autres
Règle d'origine
CTH
Laminés à chaud
Règle d'origine
CTH, sauf pour le heading 7208
Autres
Règle d'origine
CTH, sauf pour le heading 7210
Non travaillés au-delà du laminage à chaud
Règle d'origine
CTH, sauf pour les headings 7208, 7209, 7210, 7211 ou 7212, et sauf pour les headings 7213, 7214 ou 7215 lorsque ce changement résulte d'une coupe ou d'un pliage.
Non travaillés au-delà du laminage à froid
Règle d'origine
CTH, sauf pour le heading 7209 ou le heading divisé ex7211(b), et sauf pour le heading 7215 lorsque ce changement résulte d'une coupe ou d'un pliage.
Autres
Règle d'origine
CTH, sauf pour les headings 7208 à 7215
Non travaillés au-delà du laminage à chaud
Règle d'origine
CTH
Non travaillés au-delà du laminage à chaud
Règle d'origine
CTH, sauf pour 7219
Barres et tiges, non travaillées au-delà du laminage à chaud
Règle d'origine
CTH, sauf pour le heading 7221
Cornières, profilés et sections, non travaillés au-delà du laminage à chaud
Règle d'origine
CTH, sauf pour les headings 7219 ou 7220 et sauf pour le heading 7221 ou heading divisé ex7222(a) lorsque ce changement résulte d'une coupe ou d'un pliage.
Barres et tiges, cornières, profilés et sections, non travaillés au-delà du laminage à froid
Règle d'origine
CTH, sauf pour le heading divisé ex7219(b) ou ex7220(b) ; ou CTHS pour le heading divisé ex7222(a)
Barres et tiges, cornières, profilés et sections, plaqués
Règle d'origine
CTHS
Autres barres et tiges
Règle d'origine
CTH, sauf pour le heading 7221
Non travaillés au-delà du laminage à chaud
Règle d'origine
CTH
Autres
Règle d'origine
CTH
Non travaillés au-delà du laminage à chaud
Règle d'origine
CTH, sauf pour la position 7225
Non travaillés au-delà du laminage à froid
Règle d'origine
CTHS, sauf pour les produits laminés à froid de la position 7225
Barres et tiges, non travaillées au-delà du laminage à chaud
Règle d'origine
CTH, sauf pour la position 7227
Cornières, profilés et sections, non travaillés au-delà du laminage à chaud
Règle d'origine
CTH, sauf pour les positions 7225 ou 7226, et sauf pour la position 7227 ou heading divisé ex7228(a) lorsque ce changement résulte d'une coupe ou d'un pliage.
Barres et tiges, cornières, profilés et sections non travaillés au-delà du laminage à froid
Règle d'origine
CTH, sauf pour heading divisé ex7225(b) ou ex7226(b) ou CTHS pour heading divisé ex7228(a)
Barres et tiges, cornières, profilés et sections, revêtus (clad)
Règle d'origine
CTHS