Origine non préférentielle - Section II (Produits du regne vegetal)
Poivre du genre Piper ; fruits séchés, écrasés ou moulus du genre Capsicum ou du genre Pimenta.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Vanille
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Cannelle et fleurs de cannellier
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Clous de girofle (fruit entier, clous et tiges)
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Noix de muscade, macis et cardamomes
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Graines d'anis, badiane, fenouil, coriandre, cumin ou carvi ; baies de genièvre
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Gingembre, safran, curcuma (curcuma), thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
-- Substituts de café contenant du café en toute proportion
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position divisée est le pays où tous les composants ont été obtenus à l'état naturel ou non transformé.
-- Coques et pelures de café
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position divisée est le pays où la plante a poussé.
- Autres épices, écrasées ou moulues
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position divisée est le pays où la plante a poussé.
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position divisée est le pays où la plante a poussé.
Maté.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Poivre du genre Piper ; fruits séchés, écrasés ou moulus du genre Capsicum ou du genre Pimenta.
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Vanille
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Cannelle et fleurs de cannellier
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Clous de girofle (fruit entier, clous et tiges)
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Noix de muscade, macis et cardamomes
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Graines d'anis, badiane, fenouil, coriandre, cumin ou carvi ; baies de genièvre
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette position est le pays où la plante a poussé.
Gingembre, safran, curcuma (curcuma), thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
Règle d'origine
Comme spécifié pour les positions divisées
-- Substituts de café contenant du café en toute proportion
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position divisée est le pays où tous les composants ont été obtenus à l'état naturel ou non transformé.
-- Coques et pelures de café
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position divisée est le pays où la plante a poussé.
- Autres épices, écrasées ou moulues
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position divisée est le pays où la plante a poussé.
- Mélanges visés à la note 1(b) du chapitre 9 du SH
Règle d'origine
CTHS
- Autres
Règle d'origine
L'origine des marchandises de cette sous-position divisée est le pays où la plante a poussé.