Quelle est la règle d'origine préférentielle pour HS 17 sous l'accord Union douanière UE-Turquie ?

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UE-Turquie UD - HS 17

Union douanière UE-Turquie

5 règles1996

1701Heading 1701

CTH

CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).

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CTH

CTH : Tous les matériaux non originaires utilisés dans la production du bien ont subi un changement de classification tarifaire au niveau à 4 chiffres (position tarifaire).

UE-Turquie UD - HS 17

Positions avec règles specifiques(4)

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