Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

347 résultats pour "13"

Codes nomenclature

320417005780Colorant C.I. Pigment Yellow 13 (CAS RN 5102-83-0) et préparations à base de celui-ci contenant 50 % ou plus en poids de colorant C.I. Pigment Yellow 139%320417002680Colorant C.I Pigment Orange 13|(CAS|RN|3520-72-7) et préparations à base de ce colorant d'une teneur en colorant C.I. Pigment Orange 13|de 80|% ou plus en poids9%850131005280Moteur électrique à courant continu sans balais, fini avec des matériaux biocompatibles tels que de l'acier inoxydable selon la spécification 17-4 PH ou de type 303, 316L, 400, présentant les caractéristiques suivantes: -un enroulement triphasé, -une puissance inférieure ou égale à 280 W; -une longueur avec le réducteur de 116,1 mm ou plus mais n'excédant pas 117,2 mm, -un diamètre extérieur de 13,86 mm ou plus mais n'excédant pas 13,92 mm, -un couple maximal du moteur avec réducteur de 246,6 mNm à 25 °C, -un régime radial à vide du moteur avec réducteur à 24 V-25 °C de 9 900 tr/min, -un moteur avec réducteur d'un poids de 70,5 g ou plus mais n'excédant pas 71,5 g, une résistance à la température de crête de 140 °C ou plus (hors fonction), une fuite d'air maximale entre l'arbre et les joints d'arbre de 15 Pa/s à une pression donnée de 2 Bars, -14 broches fonctionnelles pour l'alimentation et la commande, -un circuit imprimé souple d'une longueur de 245 mm mais n'excédant pas 255 mm, muni d'un connecteur mâle à 8 broches destiné à être utilisé pour la fabrication de dispositifs médicaux présentant une rotation gauche-droite et une fonction d'oscillation9%200799508580Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson: -|du genre Psidium spp., -|d'une teneur en sucres, en poids, de 13|% ou plus mais n'excédant pas 30|% destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire8%200799509480Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson: -|du genre Carica spp., -|d'une teneur en sucres, en poids, de 13|% ou plus mais n'excédant pas 30|% destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire8%200799508480Purée concentrée de papaye, obtenue par cuisson: -|du genre Carica spp., -|d'une teneur en sucres, en poids, de 13|% ou plus mais n'excédant pas 30|% destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire8%200799509580Purée concentrée de goyave, obtenue par cuisson: -|du genre Psidium spp., -|d'une teneur en sucres, en poids, de 13|% ou plus mais n'excédant pas 30|% destinée à la fabrication de produits de l'industrie agroalimentaire8%200850610080d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids8%200840110030d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids8%200870110030d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids8%081190110020d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids8%081120110080d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids8%200840510080d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids8%200850110030d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids8%320416004080Solution aqueuse à base de colorant C.I. Reactive Red 141|(CAS|RN|61931-52-0) -|dont la teneur en colorant C.I. Reactive Red 141|est supérieure ou égale à 13|% en poids, et -|contenant un conservateur8%200600310020d'une teneur en sucres excédant 13|% en poids8%100390002080avec les critères de qualité suivants: - poids spécifique 60,5 kg/hl ou plus, - grains endommagés 1|% ou moins, - teneur en humidité 13,5|% ou moins, - grains d'orge saine, loyal et marchande 96|% ou plus, à utiliser pour la production de bière maturée dans des récipients contenant du bois de hêtre8%200791300080d'une teneur en sucres excédant 13|% et n'excédant pas 30|% en poids8%100199001380avec - un poids spécifique en kg/hl supérieur ou égal à 78, - d'un maximum de 10,0|% d'éléments qui ne sont pas de grains de blé de qualité irréprochable, dont un maximum de 7,0|% de grains brisés et/ou échaudés, d'un maximum de 2,0|% de grains attaqués par les prédateurs, d'un maximum de 0,5|% de grains germés, - d'un maximum de 1,0|% d'impuretés diverses (Schwarzbesatz), - un temps de chute (Hagberg) d'un minimum de 230, - un taux de protéine (à 13,5|% d'humidité) d'un minimum de 14,6|%8%081110110080d'une teneur en sucres supérieure à 13|% en poids8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-134504109100

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que le dessous de plat en liège aggloméré avec liant, Ø19cm, sous forme de disque. Les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-134419900000

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement de la cuillère en Hêtre, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.017.1367604291090

Barres de section rectangulaire, en alliage d'aluminium (7050 T7451). Les dimensions sont pour l’épaisseur de 139,7 mm, pour la largeur de 1 270 mm et pour la longueur de 3 660 mm. Les barres sont utilisées dans des domaines variés pour des pièces nécessitant un niveau élevé de propriétés mécaniques et une bonne résistance à la fissuration par corrosion sous contrainte.

BEBTIDT.50.008.1384202921900

Sac isotherme souple, de type glacière, à surface extérieure en matière textile enduite de matière plastique (polypropylène) visible à l'oeil nu, de forme parallélépipédique, de couleur vert foncé, comportant un doublure intérieure isolante en feuilles de matière plastique, avec un fond renforcé en matière plastique, une ouverture sur le dessus dotée d’une fermeture à glissière et deux poignets pour le transport en matière textile (polyester). Le logo de la marque est visible sur le haut et les côtés. Dimension 18 cm x 7,6 cm x 22 cm. Le sac est destiné à être utilisé pour produits alimentaires et boissons pour maintenir la température de ces produits lors de leur transport ou de leur stockage temporaire.

BEBTIDT.50.008.1377604210090

Profilés creux en alliage d'aluminium (Al < 99% et Fe + Si + Mg > 1 %) recouverts d'une couche de matière composite faite de bambou et de plastique. Ils sont simplement coupés (pas d’autres ouvraisons) en longueur de 4 m et utilisés dans des structures telles que des pergolas, carports, porches, …

1 / 18Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI