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26 résultats pour "3914"

Codes nomenclature

392600000080Autres ouvrages en matières plastiques et ouvrages en autres matières des n$o$s|3901|à 39148%392610000080Articles de bureau et articles scolaires6%392620000080Vêtements et accessoires du vêtement (y compris les gants, mitaines et moufles)6%392630000080Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires6%392630004080Poignée de porte intérieure en matière plastique utilisée dans la fabrication de véhicules automobiles6%392630005080Éléments décoratifs intérieurs ou extérieurs avec revêtement, constitués: -d'un copolymère d'acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS), mélangé ou non avec du polycarbonate, et -d'un film PVC, -ne contenant pas de couches de cuivre, de nickel ou de chrome, destinés à la fabrication de parties de véhicules à moteur des positions 8701 à 87056%392630009080autre6%392640000080Statuettes et autres objets d'ornementation6%392690000080autres6%392690500080Paniers et articles similaires pour filtrer l'eau à l'entrée des égouts6%392690600080Écrans faciaux/visières de protection6%392690970080autres6%392690970580pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils6%392690971080Microsphères de polymère de divinylbenzène, d'un diamètre de 4,5|µm ou plus mais n'excédant pas 80|µm6%392690972280Joints pour rétroviseurs de véhicules routiers et leurs composants, en mousse de polyéthylène, fabriqués par thermoformage et présentant les caractéristiques suivantes : -une densité de 20 kg/m³ ou plus,mais pas plus de 40 kg/m³, -une résistance minimale à la traction de 170 kPa, -un coefficient d'absorption d'eau n'excédant pas 1 %, -une longueur de 5 mm ou plus mais pas plus de 300 mm, -une hauteur de 10 mm ou plus mais pas plus de 400 mm, -une profondeur de 5 mm ou plus mais pas plus de 250 mm6%392690972380Boîtier en plastique de rétroviseur extérieur pour véhicules à moteur comportant des supports de fixation6%392690972780Joint de mousse de polyéthylène destiné à combler l'espace entre la carrosserie d'un véhicule automobile et la base d'un rétroviseur6%392690973080Éléments de façades d'autoradios et de systèmes de climatisation de voiture -|en acrylonitrile-butadiène-styrène avec ou sans polycarbonate, -|recouverts de couches de cuivre, de nickel et de chrome, -|dont l'épaisseur totale du revêtement est de 5,54|µm ou plus, mais n'excède pas 49,6|μm6%392690973380Boîtiers, pièces de boîtiers, cylindres, molettes de réglage, châssis, couvercles, partie supérieure, planche de conception et autres parties en acrylonitrile-butadiène-styrène, polycarbonate, polyméthylmétacrylate ou polyuréthanne thermoplastique, du type utilisé dans la fabrication de télécommandes6%392690974080Enveloppe en silicone pour implants mammaires6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-RTC-2016-0031143914000000

RESINE ECHANGEUSE D’IONS A BASE D’UN POLYMERE NON IONIQUE SOUS FORME DE MICROBILLES COMPOSEE D UN POLYESTER ACRYLIQUE IMPREGNE DE BIS (2-ETHYLHEXYL) PHOSPHATE ET DESTINEE A LA SEPARATION DES LANTHANIDES.

FR-RTC-2016-0031153914000000

RESINE ECHANGEUSE D’IONS A BASE D’UN POLYMERE NON IONIQUE SOUS FORME DE MICROBILLES COMPOSEE D’UN POLYESTER ACRYLIQUE IMPREGNE D’OCTANOL ET DESTINEE A LA SEPARATION DU NIOBIUM.

FR-RTC-2016-0031163914000000

RESINE ECHANGEUSE D’IONS A BASE D’UN POLYMERE NON IONIQUE SOUS FORME DE MICROBILLES COMPOSEE D’UN POLYESTER ACRYLIQUE IMPREGNE DE DIMETHYLGLIOXYME ET DESTINEE A LA SEPARATION DU NICKEL.

FR-RTC-2015-000511391400

RESINE SOUS LA FORME DE MICROBILLES COMPOSEE D’UN POLYESTER ACRYLIQUE IMPREGNE DE TRIBUTYL PHOSPHATE DESTINEE A L’EXTRACTION CHROMATOGRAPHIQUE POUR LA SEPARATION U/PU DES COMBUSTIBLES IRRADIES. (RESINE ECHANGEUSE D’IONS COMPOSEE D’UN POLYMERE NON IONIQUE SOUS FORME PRIMAIRE MODIFIE CHIMIQUEMENT).

FR-RTC-2015-000516391400

RESINE SOUS LA FORME DE MICROBILLES COMPOSEE D’UN POLYESTER ACRYLIQUE, D’UN ESTHER COURONNE ET D’UN LIQUIDE IONIQUE PERMETTANT L’EXTRACTION CHROMATOGRAPHIQUE POUR LA SEPARATION DU PLOMB DANS DES ECHANTILLONS D’EAU. (RESINE ECHANGEUSE D’IONS COMPOSEE D’UN POLYMERE NON IONIQUE SOUS FORME PRIMAIRE MODIFIE CHIMIQUEMENT).

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Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

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RTC

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