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60 résultats pour "8702"

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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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870600110080de véhicules automobiles du n$o|8702|ou de véhicules automobiles du n$o|87048%
850760002480Batterie lithium-ion rechargeable, utilisant la technologie lithium-fer-phosphate, présentant : -un fusible, -une configuration cellule-bloc, -une longueur de 985 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 015 mm, -une largeur de 1 050 mm ou plus, mais n'excédant pas 1 070 mm, -une hauteur de 145 mm ou plus, mais n'excédant pas 160 mm, -un poids de 220 kg ou plus, mais n'excédant pas 250 kg, -une capacité de 200 Ah ou plus, -une densité d'énergie spécifique de 130 Wh/kg ou plus, destinée à la fabrication des véhicules de la sous-position 8702 408%
853690400080Brides de batteries des types utilisés pour véhicules automobiles des n$o$s$ 8702, 8703, 8704|ou 87118%
870300000080Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n$o|8702), y compris les voitures du type "break" et les voitures de course8%
870600110010Châssis des tracteurs du n$o|8701; châssis des véhicules automobiles des n$o$s|8702, 8703|ou 8704|avec moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 2|500|cm$3|ou avec moteur à piston à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 2|800|cm$38%
870321000010autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles6%
870322100080neufs6%
870310180080autres6%
870322000080d'une cylindrée excédant 1|000|cm$3|mais n'excédant pas 1|500|cm$36%
870324100080neufs6%
870321900080usagés6%
870322900080usagés6%
870323000080d'une cylindrée excédant 1|500|cm$3|mais n'excédant pas 3|000|cm$36%
870323110010neufs6%
870323900080usagés6%
870321100080neufs6%
870323190080autres6%
870324000080d'une cylindrée excédant 3|000|cm$36%
870323110080Caravanes automotrices6%
870321000080d'une cylindrée n'excédant pas 1|000|cm$36%
FR-RTC-2017-0011408702400000

Bus à pédales pour le transport de 16 passagers. Le bus est équipé d'un moteur électrique de 20 chevaux, dont l'autonomie se situe entre 5 et 20 heures en fonction du nombre de cycles et d'inclinaison du circuit. Il dispose d'une assistance électrique au pédalage, qui peut être employée en mode manuel ou automatique. Le bus est fonctionnel même sans pédalage. Il dispose d'une direction à crémaillère et pignon de direction. La vitesse moyenne du bus se situe entre 8 et 11 km/h. Son poids est de 726 kg. Le bus est destiné au divertissement de ses passagers et est équipé d'un bar.

FR-RTC-2016-0074508702101100

Véhicule automobile neuf pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus, à moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 4250 cm3, destiné au transport des personnes âgées ou à mobilité réduite entre l’aérogare et les portes d’accès des avions. Ce véhicule est équipé d'une passerelle d'accès à l'avion, d'un système élévateur et d'un salon passager pouvant accueillir 10 personnes en fauteuil roulant et 1 personne en brancard ou 6 personnes en fauteuil et 2 personnes en brancard.

FR-RTC-2015-0031658702109100

VÉHICULE NEUF MAIS INCOMPLET, DESTINÉ A DEVENIR UN MINIBUS ET A ÊTRE CARROSSÉ POUR LE TRANSPORT DE 17 PERSONNES, A MOTEUR DIESEL ET D'UNE CYLINDRÉE COMPRISE ENTRE 1500 ET 2500 CM3 (2.2 HDI ET D'UNE PUISSANCE DE 130 CH - 96 KW). IL COMPREND LA CABINE MOTRICE (PARTIE AVANT DU VÉHICULE, DE 3.00 M DE LONG ENVIRON POUR 2.50 M DE LARGE ENVIRON AVEC RÉTROVISEURS OUVERTS ET HAUTEUR DE 2.50 M). CETTE CABINE EST LIVRÉE AVEC LES PIÈCES SUIVANTES : ROUES ARRIÈRES (IDENTIQUES AUX ROUES AVANT) + ÉVENTUELLE ROUE DE SECOURS (OPTION), PORTE MOYEU ARRIÈRE, DISQUES DE FREINS ARRIÈRES COMPLETS (ÉTRIER, PLAQUETTES, CAPTEURS ABS...), LAME DE RESSORT ARRIÈRE, ENJOLIVEURS DE ROUES (LORSQUE LES ROUES NE SONT PAS DES JANTES EN ALLIAGE, MAIS DES ROUES EN TÔLE). IL MANQUE AU FINAL L'ESSIEU ARRIÈRE (AVEC LEQUEL LE VÉHICULE SERAIT COMPLET).

FR-E4-2006-00553987021011

VEHICULE NEUF AUTOMOTEUR EQUIPE D'UN SALON PASSAGERS DESTINE AU TRANSPORT DES PERSONNES AGEES OU A MOBILITE REDUITE AINSI QUE LES HANDICAPES ENTRE L'AEROGARE ET LES PORTES D'ACCES DES AVIONS ET VICE-VERSA. IL PERMET DE TRANSPORTER 10 PERSONNES EN FAUTEUIL ROULANT ET 1 PERSONNE ALITEE DANS UN BRANCARD OU 6 PERSONNES EN FAUTEUIL ROULANTS ET 2 PERSONNES EN BRANCARD AINSI QUE DEUX ACCOMPAGNATEURS DANS TOUS LES CAS. IL EST EQUIPE D'UN MOTEUR DIESEL 6 CYLINDRES ET DE 7200 CM3, D'UNE PASSERELLE D'ACCES A L'AVION SOLIDAIRE DU SALON PASSAGER COMPRENANT UNE PLATEFORME ET DES RAMBARDES LATERALES TELESCOPIQUES, D'UN HAYON EMBARQUE MUNI DE DEUX REMBARDES REPLIABLES ET D'UN PLANCHER ANTIDERAPANT, D'UN SYSTEME ELEVATEUR DE LA NACELLE COMPOSE D'UN SYSTEME A DEUX CISEAUX ACTIONNES PAR DEUX VERINS SIMPLE EFFET ET DOUBLE EXPANSION ET DE 4 BEQUILLES STABILISATRICES EQUIPEES DE CLAPETS DE SECURITE PERMETTANT UNE TENUE AU VENT DE 90 KM/H EN POSITION HAUTE.

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