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Codes nomenclature

321519002080Encre: - constituée d'un polymère de polyester et d'une dispersion d'argent (CAS RN 7440-22-4) et de chlorure d'argent (CAS RN 7783-90-6) dans du méthyl propyl cétone (CAS RN 107-87-9), - d'une teneur totale en matières sèches, en poids, d'au moins 55 % mais pas plus de 57 % et - d'une masse volumique d'au moins 1,40 g/cm³ mais pas plus de 1,60 g/cm³, destinée à être utilisée dans la fabrication d'électrodes8%381121005380Additifs contenant : -|des sulfonates de pétrole, sels de calcium (CAS 68783-96-0) surbasés, avec une teneur en sulfonate de 15|% ou plus mais pas plus de 30|%|en poids et -|plus de 40|%mais pas plus de 60|%|en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total de plus de 280|mais pas plus de 420,|destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes8%030711100080Huîtres plates (Ostrea spp.), vivantes, ne pesant pas, coquille comprise, plus de 40|g pièce8%310420100080d'une teneur en potassium évalué en K@2O n'excédant pas 40|% en poids du produit anhydre à l'état sec8%293149802080Acétate de tétrabutylphosphonium (CAS RN 30345-49-4) sous forme de solution aqueuse, contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d'acétate de tétrabutylphosphonium8%320820101080Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l'éthanol contenant en poids 34|% ou plus mais pas plus de 40|% de copolymère8%381121002980Additif contenant en poids : -25 % ou plus mais pas plus de 40 % des alkylbenzènesulfonates de calcium en C16-24 (CAS RN 70024-69-0), -30 % ou plus mais pas plus de 65 % d'huiles minérales, destiné à la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%340290101580Tensioactif à base de silicone consistant en un mélange de:  -60 % ou plus mais n'excédant pas 85 % en poids de copolymère de polyalkylèneoxidediméthylsiloxane (CAS RN 68937-55-3), -15 % ou plus mais n'excédant pas 40 % en poids de poly(oxy-1,2-éthanediyl),α-hydro-ω-hydroxy-Éthane-1,2-diol, éthoxylé (CAS RN 25322-68-3), -0,8 % ou plus mais n'excédant pas 1,5 % en poids d'octaméthylcyclotétrasiloxane (CAS RN 556-67-2), -0,6 % ou plus mais n'excédant pas 1,0 % en poids de décaméthylcyclopentasiloxane (CAS RN 541-02-6),  -0,2 % ou plus mais n'excédant pas 0,5 % en poids de dodécaméthylcyclohexasiloxane (CAS RN 540-97-6)8%381121001680Détergent contenant: -|un sel de calcium d'alkylphénol beta-aminocarbonylé (produit de réaction base de Mannich d'alkylphénol)| -|plus de 40|% mais pas plus de 60|% en poids d'huiles minérales et -|présentant un indice de basicité totale supérieur à 120 destiné à être utilisé dans la fabrication de mélanges d'additifs pour huiles lubrifiantes8%381121001980Additifs contenant: -|un mélange à base de polyisobutylène succinimide et -|plus de 30|% mais pas plus de 50|% en poids d'huiles minérales, ayant un indice de base total de plus de 40, destinés à être utilisés dans la fabrication d'huiles lubrifiantes8%310420500080d'une teneur en potassium évalué en K@2O excédant 40|% mais n'excédant pas 62|% en poids du produit anhydre à l'état sec8%291830001310acide glyoxylique (CAS 298-12-4), d’une pureté d’au moins 95% en poids sec, sous forme solide ou sous forme de solution aqueuse d’une concentration en poids supérieure à 40%8%480990002080Papier thermosensible lourd de plus de 65 g/m²; présenté en rouleaux d’une largeur égale ou supérieure à 20 cm, d’un poids égal ou supérieur à 50 kg (papier compris) et d’un diamètre égal ou supérieur à 40 cm (rouleaux jumbo), avec ou sans couche de base sur une face ou sur les deux; enduits d’une substance thermosensible sur une face ou sur les deux; et avec ou sans couche de protection8%292800903880Solution aqueuse de chlorure de méthoxyammonium (CAS-RN 593-56-6) contenant en poids:  -30 % ou plus mais pas plus de 40 % de chlorure de méthoxyammonium -pas plus de 4 % d'acide chlorhydrique8%310551004080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 de 9% en poids ou plus mais de moins de 10,40% en poids8%230310190080inférieure ou égale à 40|% en poids8%230310110080supérieure à 40|% en poids8%230800110080ayant un titre alcoométrique total inférieur ou égal à 4,3|%|mas et une teneur en matière sèche égale ou supérieure à 40|% en poids8%190100000080Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n$o$s|0401|à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs8%040610300010d'une teneur en poids de matières grasses n'excédant pas 40|%8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.015.40023025000

Son, provenant de la mouture du pois jaune après extraction partielle des lipides, des protéines et de l’amidon, constitué principalement de substances fibreuses et d’amidon. Il est conditionné en sacs en papier multicouches de 15 kg nets ou en big bag de 400 kg.

BEBTIDT.50.015.40111082000

Produit extrait de racines de chicorée, se présentant sous la forme d’une poudre granulée blanche, composé d’inuline, de fructose, de glucose et de saccharose.  Le produit est conditionné en sacs en papier multicouches de 20 kg nets ou en big bags de 900 kg.

BEBTID.T.317.4009503008700

Appareils éducatifs, portatifs, interactifs et électroniques, qui ont l’apparence de deux téléphones portables interconnectés entre eux. Ils peuvent communiquer entre eux comme deux appareils émetteurs-récepteurs portatifs, la puissance maximale de sortie des deux articles n’excède pas 5 milliwatts PAR (puissance apparente rayonnée). Un de ces appareils est doté de modes de jeux, permettant d'apprendre les chiffres, les couleurs, les animaux, les véhicules et les métiers. Il valide les connaissances acquises grâce à un quiz.

BEBTID.T.310.4009504908000

Jeu de société présenté dans une boîte composée de 50 cartes avec 4 troubles psychologiques. Un des joueurs pose des questions aux autres joueurs afin de deviner le trouble que les autres imitent. Il est conçu pour que les joueurs soient les plus créatifs dans leur imitation des troubles.

BEBTID.T.310.4019504908000

Jeu de société présenté dans une boîte composée de 220 cartes avec 440 thèmes, 1 plateau de jeu, 17 tuiles représentant des lettres et 1 sablier. En fonction du thème (par exemple les capitale, les voitures,…) écrit sur la carte choisie, les joueurs devront écrire un mot qui correspond au thème avec les lettres sur le plateau le tout pendant un laps de temps donné par le sablier. Il est conçu pour que les joueurs soient les plus créatifs dans leurs mots trouvés.

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