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Codes nomenclature

848299006080Anneaux intérieur ou extérieur en acier, non durcis ou non rectifiés, l’anneau extérieur étant pourvu d’un ou plusieurs chemins de roulement interne et l’anneau intérieur d’un ou plusieurs chemins de roulement externe, avec des diamètres extérieurs de: — 14 mm ou plus mais n’excédant pas 77 mm pour l’anneau intérieur, — 26 mm ou plus mais n’excédant pas 101 mm pour l’anneau extérieur, destinés à être utilisés dans la fabrication de roulements77%850110995080Moteur électrique (CC) à hauteur d'alimentation réglable caractérisé par : -une puissance mécanique de sortie nominale n'excédant pas 35 W, -un mécanisme d'intégration dans le cadre d'une longueur de 156 mm, une hauteur de 59 mm, une épaisseur de 36 mm et un poids de 500 g, -un couple de décrochage de 45 Nm et un couple final de 200 Nm, -un courant maximal de 15 A, -une vitesse à vide de 7 tr/min ou plus, mais n'excédant pas 10 tr/min, -une vitesse de rotation de 4 000 tr/min ou plus, mais n'excédant pas 5 600 tr/min, -un niveau sonore maximal de 42 dB(A), -un jeu angulaire maximal pouvant atteindre 3 degrés, et -un module de pignon à 8 dents, -destiné à la fabrication de composants automobiles de sièges de voiture77%850110995680Moteur à courant continu : - d’une vitesse de rotation n’excédant pas 7 000 tours/minute à vide, - d’une tension nominale n'excédant pas 18 V, - d’une puissance maximale de 24 W, - pour une plage de température spécifiée comprise entre -40 °C et 160 °C, - avec ou sans engrenage de liaison, - avec ou sans interface de fixation mécanique, - équipé de 2 raccordements électriques, - dont le couple maximum est de 100 Nm77%850131005680Moteur à courant continu, sans balais, intégré à l'aide d'un module de commande électronique (ECU), défini comme un groupe électrique avec : -un dispositif et un mécanisme de sécurité conçus pour prévenir les dangers critiques tels que l'auto-orientation en cas de défaillance unique, -une interface de communication CAN, -une interface de capteur externe, -une plage de températures de fonctionnement comprise entre -40 °C et 95 °C ou une plage plus large, -conforme à la norme IP6K9K pour l'eau et la protection contre la poussière, -présentant une tension d'alimentation de 9 V ou plus, mais n'excédant pas 16 V, -une puissance de sortie nominale de 500 W ou plus, mais n'excédant pas 750 W, -un couple nominal de 3 Nm ou plus mais n'excédant pas 6 Nm, -une longueur de 150 mm ou plus, mais n'excédant pas 250 mm, -une largeur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 150 mm, -une hauteur de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 120 mm77%850140207080Moteur électrique à courant alternatif, monophasé, avec ou sans commutateur, - d’une puissance nominale égale ou supérieure à 180 W, - d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 150 W mais n’excédant pas 2 700 W, - d’un diamètre extérieur de plus de 44,8 mm mais n’excédant pas 135,2 mm, - d’une vitesse de rotation nominale supérieure à 10 000 tr/min mais n’excédant pas 50 000 tr/min, - équipé ou non d’un ventilateur à induction d’air, - avec ou sans dispositif mécanique (pignon, hélice, engrenages, etc.) sur l’arbre, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils domestiques77%850140807080Moteur électrique à courant alternatif, monophasé, avec ou sans commutateur, - d’une puissance nominale égale ou supérieure à 180 W, - d’une puissance d’entrée égale ou supérieure à 150 W mais n’excédant pas 2 700 W, - d’un diamètre extérieur de plus de 44,8 mm mais n’excédant pas 135,2 mm, - d’une vitesse de rotation nominale supérieure à 10 000 tr/min mais n’excédant pas 50 000 tr/min, - équipé ou non d’un ventilateur à induction d’air, - avec ou sans dispositif mécanique (pignon, hélice, engrenages, etc.) sur l’arbre, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils domestiques77%850151004580Moteur à courant alternatif synchrone à aimants à excitation permanente, sans balais, convenant à l'automobile, présentant les caractéristiques suivantes: -un régime spécifié de 7000 tr/min maximum, -une puissance égale ou supérieure à 400 W mais n'excédant pas 750 W (à 12 V), -un diamètre de bride de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, -une longueur maximale, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm, -une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm, -un boîtier de base en tôle d'acier ou en aluminium moulé sous pression composé de deux parties au maximum, comprenant les composants électriques et une bride présentant deux trous ou plus mais pas plus de 11 trous, avec ou sans raccord d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection ou joint d'étanchéité), -un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6, 12/10 ou 12/8, et des aimants superficiels -avec ou sans commande de direction assistée électronique, -avec ou sans poulie ou embrayage, -avec ou sans capteur de position du rotor77%850152207080Moteur à courant alternatif synchrone à aimants à excitation permanente, sans balais, convenant à l'automobile, présentant les caractéristiques suivantes: -un régime spécifié de 7000 tr/min maximum, -une puissance égale ou supérieure à 750 W mais n'excédant pas 1,8 kW (à 12 V), -un diamètre de bride de 80 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, -une longueur maximale, mesurée du début de l'arbre à son extrémité extérieure, n'excédant pas 335 mm, -une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n'excédant pas 265 mm, -un boîtier de base en tôle d'acier ou en aluminium moulé sous pression composé de deux parties au maximum, comprenant les composants électriques et une bride présentant deux trous ou plus mais pas plus de 11 trous, avec ou sans raccord d'étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection ou joint d'étanchéité), -un stator à dent unique en forme de T avec enroulement concentré sur bobine unique, avec une topologie 9/6, 12/10 ou 12/8, et des aimants superficiels -avec ou sans commande de direction assistée électronique, -avec ou sans poulie ou embrayage, -avec ou sans capteur de position du rotor77%850162004080Générateur de courant alternatif triphasé: -d'une puissance continue de 147 kVA ou plus, mais n'excédant pas 222 kVA, -d'un couple continu de 650 Nm ou plus, mais n'excédant pas 900 Nm, -d'une vitesse maximale de fonctionnement de 2 700 tours par minute (tr/min), -doté d'un système à refroidissement par liquide, -d'une longueur de 100 mm ou plus, mais n'excédant pas 200 mm, -d'une largeur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, -d'une hauteur de 550 mm ou plus, mais n'excédant pas 650 mm, -d'un poids n'excédant pas 150 kg77%850511102080Articles en alliage de néodyme, de forme rectangulaire, triangulaire, carrée ou trapézoïdale : -incurvés ou non, -aux angles arrondis ou non ou aux bords biseautés ou non, -avec ou sans marque de couleur, -revêtus ou non ou passivés ou non par un traitement de surface, -constitués ou non de segments liés ensemble et isolés électriquement les uns des autres, présentant : -une longueur de 9 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm, -une largeur de 5 mm ou plus mais n'excédant pas 105 mm, et -une épaisseur de 2 mm au plus mais n'excédant pas 55 mm destinés à devenir des aimants permanents après magnétisation77%850520004080Embrayage électromagnétique : -transmettant le couple de l'arbre moteur à la poulie pour actionner le dispositif de coupe, -comportant une bobine de champ, un rotor, une plateforme et une armature, -d'une tension de fonctionnement de 12 V, -d'un ampérage de 3,93 A ou plus mais pas plus de 6,86 A, -d'une résistance de 1,84 ohm ou plus mais n'excédant pas 3,05 ohm (température de fonctionnement: 20°C), -d'un couple statique de 108 Nm ou plus mais n'excédant pas 305 Nm, -destiné à la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées de type Rider77%851220003580Réflecteurs et composants de sous-ensembles pour feux arrière de voitures: -contenant deux ou trois circuits imprimés avec prise de raccordement et DEL, -avec un module de commande central (CCE) raccordé par faisceau de câbles, -équipé d'un réflecteur principal, d'un sous-réflecteur et d'une lentille intérieure diffusant la lumière en matière plastique, -d'une profondeur de 119 mm ou plus, mais n'excédant pas 146 mm, -d'une largeur de 142 mm ou plus, mais n'excédant pas 490 mm, -d'une hauteur de 93 mm ou plus, mais n'excédant pas 100 mm, -d'un poids de 414 g ou plus, mais n'excédant pas 578 g, -équipé d'un guide de lumière77%853710912580Unité de commande consistant en une carte à circuit imprimé présentant au moins : -un microprocesseur, -une mémoire programmable, -un connecteur unique, -un boîtier en PPE, -une alimentation de tension de 220 V ou plus, mais sans dépasser 240 V, -une longueur de 200 mm ou plus, mais sans dépasser 210 mm, -une largeur de 70 mm ou plus, mais sans dépasser 100 mm, -une hauteur de 20 mm ou plus, mais sans dépasser 30 mm, à utiliser dans la fabrication de lave-vaisselle77%870894996080Barre de torsion faisant partie de la colonne de direction, en acier allié au carbone (SAE J1268, grade 5160H à la composition chimique modifiée de la teneur en carbone de 0,53 ou plus, mais n'excédant pas 0,56), présentant les caractéristiques suivantes: -une résistance à la torsion de l'arbre de 2,5 Nm/degré ou plus mais n'excédant pas 2,7 Nm/degré, -une longueur de 107,75 mm ou plus mais n'excédant pas 108,25 mm, -un diamètre extérieur de 6,38 mm ou plus mais n'excédant pas 6,42 mm, -deux cannelures mâles à 18 dents aux deux extrémités de l'arbre d'un diamètre maximal de 6,70 mm ou plus mais n'excédant pas 6,85 mm, servant d'interface pour insérer les arbres d'entrée et de sortie d'accouplement, -une surface intégralement grenaillée, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de direction de véhicules77%850131006380Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes: - un régime spécifié de 6 000 tr/min maximum, - une puissance minimale de 400W mais n’excédant pas 1,3kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750W mais n’excédant pas 1,55kW (à 36 V), - un diamètre de bride de 85mm ou plus, mais n'excédant pas 200mm, - une longueur, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excédant pas 335mm, - une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excédant pas 265mm, - un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d’acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), - un stator avec dents en T simples et enroulements simples, selon une topologie 9/6, 12/8 ou 12/10, et - des aimants superficiels, - avec ou sans commande de direction assistée électronique, - avec ou sans poulie ou embrayage, - avec ou sans capteur de position du rotor77%850132006580Moteur à courant continu, sans balais, à excitation permanente, prêt à être installé dans des véhicules ou équipements relevant des positions 8432 et 8433, présentant les caractéristiques suivantes: - un régime spécifié de 6 000 tr/min maximum, - une puissance minimale de 400W mais n’excédant pas 1,3kW (à 12 V) ou une puissance minimale de 750W mais n’excédant pas 1,55kW (à 36 V), - un diamètre de bride de 85mm ou plus, mais n'excédant pas 200mm, - une longueur, mesurée du début de l’arbre à son extrémité extérieure, n’excédant pas 335mm, - une longueur du carter, mesurée de la bride à son extrémité extérieure, n’excédant pas 265mm, - un carter en aluminium, moulé sous pression ou en tôle d’acier, comportant au maximum deux éléments (carter de base comprenant les composants électriques et bride avec au minimum 2 et au maximum 11 points de vissage), avec ou sans raccordement d’étanchéité (rainure avec joint torique et graisse de protection), - un stator avec dents en T simples et enroulements simples, selon une topologie 9/6, 12/8 ou 12/10, et - des aimants superficiels, - avec ou sans commande de direction assistée électronique, - avec ou sans poulie ou embrayage, - avec ou sans capteur de position du rotor77%020220308180de bison66%020220308280autres66%020230508180de bison66%020230508280autres66%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-00116-103924100090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que la planche à découper en polypropylène, ne contenant ni polyamide ni mélamine, originaire de Chine, de dimensions 30 x 20 x 0,8 cm. Les autres articles fontt l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-08347-107013379900

Kit pour étudiants de 40 pièces composé : - une boîte de rangement 33L en matière plastique (Polypropylène transparent) avec clips de fermeture ; - set 4 assiettes plates 26,5cm en Porcelaine ; - 1 ménagère 16 pcs couleur en Acier inoxydable avec rangement en plastique (4 couteaux, 4 fourchettes, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) ; - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, décor strié, cueilli mécaniquement ; - set 4 mugs 33cl en Porcelaine ; - set 2 bols 13cm en Porcelaine ; - 1 passoire 2,5L en Polypropylène avec poignée ; - 1 planche à découper rectangulaire en Bambou dim.30x20x1cm ; - 1 cuillère en Hêtre dim.30cm ; - 1 poêle 24cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.25,4x H. 4,5cm ; - 1 casserole 18cm en Aluminium pressé poignée bakelite revêtement anti adhésif tous feux dim.17,4x H. 7Cm ; - set 2 boîtes de conservation en verre avec clips de fermeture (650ml, 1100ml) ; - 1 économe en Polypropylène avec lame en Acier inoxydable 19x10x4cm ; - 1 couteau d’office en Acier inoxydable avec manche ABS. Ce RTC ne reprend que le classement du set de 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.023.10742029298

Le sac à langer a une surface extérieure en textile, il se ferme avec une fermeture à glissière et comporte des compartiments internes. Le sac peut être porté à la main, à l’épaule avec la bandoulière, sur une valise ou une poussette. Il a une capacité de 24 litres, il se présente en assortiment avec plusieurs accessoires: des attaches poussette, une pochette pour tétine, une pochette isotherme, un matelas à langer amovible, une porte-clé et une pochette extérieure amovible avec une capacité de 4.5 litres. L’article est présenté en assortiment conditionné pour la vente au détail.

FRBTIFR-BTI-2025-02524-1044199000

Assortiment de marchandises destinées à la consommation humaine conditionnées ensemble pour la vente au détail, sur une planche en bois réutilisable pour un poids de 445 g, composé de : - dattes sèches, - cerneaux de noix communes décortiqués et séchés, - abricots séchés au soleil, - raisins golden séchés au soleil, - cranberries avec addition de sucre, sans alcool, - raisins sultanine séchés au soleil, - noisettes décortiquées et séchées, - amandes douces décortiquées et séchées, - figues lerida séchées au soleil, fruit de l’arbre ficus carica, - une planche en bois réutilisable, de type plateau pour la table ou la cuisine, en bois de Paulownia, de forme rectangulaire, destiné au service et à la présentation de produits alimentaires. Ce RTC ne reprend que la planche en bois, les autres éléments feront l’objet d’un classement séparé.

BEBTIDT.50.015.1099506999000

Gilet de protection unisexe sans manche développé pour l'équitation (sport à risque). Il comporte une fermeture à glissière sur le devant ainsi qu’un système d’airbag intégré à déclenchement électronique en fonction du temps et de la cinématique de la chute du cavalier. La confection de l’article, répondant aux exigences ergonomiques du cavalier, est majoritairement en tissu de fibres synthétiques pour le devant et l’arrière de l’article, et en bonneterie de fibres synthétiques pour les côtés et la doublure. Les éléments du dispositif d'airbag, répondants à l’absorption des chocs dus à la chute du cavalier, sont fixés à demeure dans le gilet pour assurer leur positionnement et la couverture des zones les plus fragiles du corps du cavalier à protéger (thorax, abdomen, dos et cou). Le gilet comprend donc : - un boitier électronique de détection de mouvement avec connecteur, - un support en polypropylène du boitier électronique, - un générateur de gaz, - un support en polyuréthane du générateur de gaz, - un coussin airbag en silicone PET.

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