Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

419 résultats pour "80"

Codes nomenclature

220890910080n'excédant pas 2|l8%220890911080obtenu à partir des produits agricoles repris à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne8%220890919080autres8%220890990080excédant 2|l8%220890991110obtenu à partir des produits agricoles repris à l'annexe I du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne8%220890991180Alcool éthylique obtenu à partir de produits agricoles (tels qu’énumérés à l’annexe I du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne), à l’exclusion des produits d’une teneur en eau supérieure à 0,3 % (m/m) mesurée conformément à la norme EN153768%220890991980autres8%220890999080autres8%230990315110Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés8%310551001080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 de moins de 3% en poids8%220700000080Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80|%|vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres8%310559001080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 de moins de 3% en poids8%310559003080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P₂O₅ de 6% en poids ou plus mais de moins de 9% en poids8%310559004080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P₂O₅ de 9% en poids ou plus mais de moins de 10,40% en poids8%271019995080Huile de base hydro-isomérisée par catalyse et déparaffinée constituée d'hydrocarbures hydrogénés hautement isoparaffiniques, contenant: -au moins 90 % en poids de composés saturés, et -au maximum 0,03 % en poids de soufre, -et présentant un -indice de viscosité supérieur ou égal 80, mais inférieur à 120, ainsi qu'une -viscosité cinématique inférieur à 5,0 cSt à 100 °C ou supérieure à 13,0 cSt à 100 °C8%230990965110Additif pour l'alimentation animale, composé, sur la base de la masse de matière sèche: – de 68 % ou plus mais pas plus de 80 % de sulfate de L-lysine, et – de 32 % au plus d'autres composants, tels que des glucides et des acides aminés8%291539003380Acétate de 2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 88-41-5) d'une pureté en poids de 98 % ou plus, contenant en poids 80 % ou plus d'acétate de cis-2-tert-butylcyclohexyle (CAS RN 20298-69-5)8%320412007080Colorant C.I. Acid blue 25|(n°|CAS 6408-78-2) et préparations à base de ce pigment d'une teneur en colorant C.I. Acid blue 25|égale ou supérieure à 80|% en poids8%310520103080Engrais solides ayant une teneur en nitrate d'ammonium excédant 80% en poids et une teneur en phosphore évalué comme P@2O@5 et une teneur en potassium évalué comme K@2O de moins de 3% en poids8%350200000080Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80|% de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines8%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

BEBTIDT.50.017.8088539510000

Source lumineuse sous la forme d'un module LED de 9 W et 2 700 K, formée sur une série alignée de LED SMD lumineuses avec des résistances électriques et des éléments actifs (comme par exemple un circuit intégré) et passifs (comme par exemple des condensateurs), qui sont tous assemblés sur un circuit imprimé (PCB) monté sur une bande rectangulaire d’aluminium. Ce module LED possède deux ressorts spécifiques pour son montage dans un tube en plastique (non présent dans ce RTC) pour une lampe.

BEBTIDT.50.017.8098539510000

Source lumineuse sous la forme d'un module LED de 9 W et 4 000 K, formée sur une série alignée de LED SMD lumineuses avec des résistances électriques et des éléments actifs (comme par exemple un circuit intégré) et passifs (comme par exemple des condensateurs), qui sont tous assemblés sur un circuit imprimé (PCB) monté sur une bande rectangulaire d’aluminium. Ce module LED possède deux ressorts spécifiques pour son montage dans un tube en plastique (non présent dans ce RTC) pour une lampe.

BEBTIDT.50.014.80324029000

Cigarettes au chanvre, sans tabac, contenant moins de 0,2 % en poids de tétrahydrocannabinol (THC), munies d’un filtre et conditionnées en paquets de 20 cigarettes. Le produit est destiné à être fumé en l’état.

BEBTIDT.50.011.8079403609000

Meuble se présentant sous la forme d’une armoire (avec poignée métallique) en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur et montée sur pied métallique et comportant un lave-mains (sans le robinet) sur le dessus en résine de synthèse. L’armoire (sous vasque) avec pied métallique mesure : 40 x 86 x 22 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). L’armoire représente 50 %, le lave-mains 30 % et le pied 20 % de la valeur du meuble (armoire + lave-mains + pied).

BEBTIDT.50.011.8089403609000

Meuble se présentant sous la forme d’une armoire en panneaux de fibres à densité moyenne (dits « MDF ») à fixer au mur et comportant un lave-mains (sans le robinet) sur le dessus en résine de synthèse. L’armoire (sous vasque) mesure : 40 x 48 x 22.5 cm (Longueur x Hauteur x Profondeur). L’armoire représente 64 % et le lave-mains 36 % de la valeur du meuble (armoire + lave-mains).

Précédent8 / 21Suivant

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI