Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

48 résultats pour "0401"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

1 / 3

Voir aussi

220299110010ne contenant pas de produits des n$o$s|0401|à 0404|ou de matières grasses provenant des produits des n$o$s|0401|à 04049%
190190910080ne contenant pas de matières grasses provenant du lait, de saccharose, d'isoglucose, de glucose, d'amidon ou de fécule ou contenant en poids moins de 1,5|% de matières grasses provenant du lait, moins de 5|% de saccharose [y compris le sucre inverti (ou interverti)] ou d'isoglucose, moins de 5|% de glucose ou d'amidon ou de fécule, à l'exclusion des préparations alimentaires en poudre de produits des n$o$s|0401|à 04048%
220299191110contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti)8%
220299150080Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines inférieure à 2,8|%; boissons à base de fruits à coques du chapitre|8, de céréales du chapitre 10|ou de graines du chapitre|128%
220299159110autres8%
220299190080autres8%
220299111110contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti)8%
220299110080Boissons à base de soja d'une teneur en poids de protéines égale ou supérieure à 2,8|%8%
220299119180Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés8%
220299119980autres8%
220299151180Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés8%
220299151980autres8%
220299159180Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés8%
220299159980autres8%
190100000080Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 40|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires de produits des n$o$s|0401|à 0404, ne contenant pas de cacao ou contenant moins de 5|% en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs8%
220299119110autres8%
220299151110contenant du sucre (saccharose ou sucre interverti)8%
220299111180Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés8%
220299111980autres8%
220299191180Jus de fruits ou jus de légumes dilués avec de l'eau ou gazéifiés8%
FRBTIFR-BTI-2026-0401985269120

Balise satellite de suivi de bateaux de pêche, destinée à la localisation et à la transmission de la position des navires via satellite L’appareil est composé d'un boîtier en matière plastique, de composants électroniques (carte électronique, circuits intégrés, résistances, condensateurs), d’une antenne de transmission intégrée, d’une batterie intégrée (lithium-ion) et d'un panneau solaire. Le produit est obtenu par assemblage de composants électroniques dans un boitier plastique. La balise est conditionnée à l’unité en carton.

FRBTIFR-BTI-2025-0401569120085

Article d'hygiène ou de toilette de type plateau en céramique opaque autre que de la porcelaine, ayant les caractéristiques de la faïence ou de la poterie fine avec une porosité moyenne (coefficient d'absorption d'eau) de 7.4% en poids. Cet article est destiné à accueillir des accessoires de salle de bain. Dimensions : 32,3 x 12 cm Poids : 0,585 kg

FRBTIFR-BTI-2025-0401669120089

Article d'hygiène ou de toilette de type boîte à cotons avec couvercle en céramique non opaque avec une porosité moyenne (coefficient d'absorption d'eau) de 6,5% en poids. Cet article est destiné à accueillir des cotons dans une salle de bain. Dimensions : diamètre 9 cm, hauteur 10 cm

FRBTIFR-BTI-2025-0401769120083

Article d'hygiène et de toilette, en céramique opaque (grès), de type porte-savon, présentant une porosité moyenne (coefficient d'absorption d'eau) de 1% en poids, avec un tesson gris et homogène. Il est de forme ovale avec une base plane. Celui-ci est destiné à être posé sur une surface plate et à recevoir un savon.

FRBTIFR-BTI-2025-0401869120089

Article d'hygiène et de toilette, de type gobelet, en céramique opaque, présentant une porosité moyenne (coefficient d'absorption d'eau) de 3,8 % en poids, avec un tesson homogène de couleur crème. Il est de forme cylindrique avec une base plane. Celui-ci est destiné à être posé sur une surface plate et à contenir une brosse à dent.

Suivant

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI