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2 résultats pour "0904220011"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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090422001110Piments (doux et autres) (Capsicum spp.)6%
090422001180Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum)6%
FRBTIFR-BTI-2024-025880904220011

Piment rouge moulu destiné à assaisonner les plats en cuisine, conditionné en sac plastique de 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2021-018390904220011

Piment séché et broyé (CAPSICUM ANNUUM) sous la forme d’une poudre rouge destiné à l’assaisonnement de sauces, conditionné pour la vente au détail, dans un sachet plastique.

FRBTIFR-BTI-2020-064110904220011

Poudre de paprika à base de piments du genre Capsicum conditionnée pour la vente au détail en sachet de 100g, 400g, 1kg ou 5kg.

BED.T.303.7960904220011

Poudre rouge constituée de piment du genre Capsicum annuum séché, pulvérisé et conditionné pour la vente au détail dans un sachet plastique (poids net de 100 grammes).

BED.T.303.8030904220011

Piment du genre Capsicum annuum, séché et broyé, conditionné pour la vente au détail dans un sachet plastique (poids net 100 grammes).

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI