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2 résultats pour "0906110000"

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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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090611000010non broyées ni pulvérisées6%
090611000080Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume)6%
FRBTIFR-BTI-2021-046420906110000

Cannelle (Cinnamomum zeylanicum Blume), se présentant sous la forme de bâtons, de couleur ocre à marron, destinée à être utilisée comme épice, conditionnée pour la vente au détail en sachet de 25 g.

FRBTIFR-BTI-2018-007390906110000

Cannelle séchée en copeaux, conditionnée dans des sacs de 20 kg.

FR-RTC-2016-0043200906110000

Cannelle de l'espèce Cinnamomum zeylanicum Blume, se présentant sous forme de bâtons séchés, conditionnée pour la vente au détail.

FR-PRO-2011-0020370906110000

BATONS DE CANNELLE SÉCHÉE, PRÉSENTÉS EN VRAC.

FR-E4-2010-0011020906110000

CANNELLE (CINNAMONUM ZEYLANICUM BLUME) NON BROYEE NI PULVERISEE

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI