Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "1103131000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

110313100080d'une teneur en matières grasses inférieure ou égale à 1,5|% en poids6%
FRBTIFR-BTI-2021-019031103131000

Gruau de maïs utilisé pour la préparation de pâte épaisse pour le petit déjeuner, conditionné pour la vente au détail dans une boite en carton de poids total de 680g.

FR-RTC-2013-1668821103139000

Poudre de maïs, de couleur violette, sans additifs, destinée à un usage alimentaire pour l'homme en tant que "complément alimentaire", conditionnée en sac de 10 kg.

FR-PRO-2011-0022111103139000

POUDRE JAUNE GROSSIERE, CORRESPONDANT A DES GRUAUX DE MAIS, DESTINÉE A L'INDUSTRIE ALIMENTAIRE. LA TENEUR EN MATIERE GRASSE EST SUPERIEURE A 1,5% ET LE TAUX DE PASSAGE AU TAMIS 2 MILLIMETRES EST SUPERIEUR A 95%.

FRBTIFR-BTI-2020-073261103195000

Poudre de couleur crème dénommée semoule de riz composée d’un mélange de semoule de riz et de tapioca, conditionnée pour la vente au détail en étui carton d’un poids de 350g . Le produit présente une teneur en amidon supérieure à 45 %, une teneur en cendre inférieure à 1,6 %, un taux de passage au tamis 135µ inférieur à 80 % et un taux de passage au tamis 1,25mm supérieur à 95 %.

FRBTIFR-BTI-2020-052741104191000

Mélange de flocons de céréales (4 céréales différentes), de graines de tournesol et de farine d’orge malté, destiné à la boulangerie pour la réalisation de pains spéciaux, conditionné en seau de 5 kg.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI