Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "1702909500"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

170290950080autres6%
FRBTIFR-BTI-2026-024731702909500

Sucre végétal naturel, se présentant sous forme de poudre, de couleur marron, non raffiné et sans ajout d’ingrédient, destiné à l’alimentation humaine, conditionné pour la vente au détail en sacs d’un poids de 5 kg et de 25 kg.

FRBTIFR-BTI-2024-019331702909500

Préparation alimentaire, liquide, de type sirop de sucre de canne, destinée à être intégrée dans du bubble tea, conditionnée pour la vente au détail en bidon de 5 litres.

FRBTIFR-BTI-2023-063131702909500

Sirop de sucres, non aromatisé ni additionné de colorants, sous la forme d’un liquide sirupeux obtenu à partir de lactose partiellement transformé en glucose, galactose et galactooligosaccharides, utilisé dans la fabrication de poudre de lait infantile, conditionné en fût IBC de 1200 kg.

FRBTIFR-BTI-2023-007191702909500

Préparation alimentaire, se présentant sous la forme d’un sirop de dattes, utilisée pour sucrer les yaourts, napper les crêpes ou en pâtisserie, conditionnée pour la vente au détail dans des bouteilles en verre.

FRBTIFR-BTI-2022-043141702909500

Autres sirops issus de l’extraction des sucres de fruits, conditionné pour la vente au détail en pot de 380 g et 700 g.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI