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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2026-017241901200000

Préparation alimentaire à base de farine de blé, de sucre et de pépites de chocolat, non cuite, se présentant sous la forme d’une poudre de couleur brune, destinée à la confection de crème ou de gâteau, conditionnée pour la vente au détail en sachet plastique d’un poids de 300 g.

FRBTIFR-BTI-2026-032861901200000

Pâte pour la préparation d’un produit de la pâtisserie, de type chausson à la compote de pommes pur beurre (33% dans le feuilletage) prédoré à l'oeuf et décoré, crue et surgelée, conditionnée pour la vente au détail en carton de 48 chaussons pour un poids total de 4,8 kg.

FRBTIFR-BTI-2025-0154319012000

Préparation alimentaire ne contenant pas ou moins de 40 % de cacao, se présentant sous la forme d’une pâte à cookie avec pépites de chocolat, crue, prête à cuire par le client avant mise en consommation, déclinée en plusieurs variétés d’un poids unitaire de 50g ou 80g.

FRBTIFR-BTI-2025-0016619012000

Préparation alimentaire congelée, se présentant sous la forme d’une pâte à cookie cacao 3 chocolats façonnée, crue, non cuite, prête à cuire par le client avant mise en consommation, d’un poids unitaire de 83 g.

FRBTIFR-BTI-2025-0016519012000

Préparation alimentaire congelée sous forme de pâte à cookie pistache canneberge façonnée, crue, non cuite, prête à cuire par le client avant mise en consommation, d’un poids unitaire de 83 g.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI