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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FR-PRO-2009-0033782512000000

TERRE DE DIATOMEE PRESENTEE EN SACS DE 25 KG.

FR-E4-2004-00445825120000

TERRE DE DIATOMEE COMPOSITION: TERRES SILICEUSES FOSSILES NATURELLES(DE TYPE DIATOMITE), RESIDUS ARGILEUX ET CARBONATE DE CALCIUM.

FRBTIFR-BTI-2024-0790042022290

Sac à main, de type pochette de soirée à bandoulière, dont la surface extérieure majoritairement en matière textile (tissu Jacquard – 100 % coton) présente des motifs « écaille ». L’article comporte une ouverture partielle sur le dessus, se fermant au moyen d’un rabat aimanté, en toile Jacquard et orné sur ses bords de cuir de veau. La face intérieure du rabat est quant à elle intégralement en cuir de veau, et l'intérieur du sac comporte un compartiment de rangement principal ainsi qu'une poche plaquée. Dimensions : 25 × 12,5 × 4 cm.

FRBTIFR-BTI-2021-084054202229090

Sac à main, de type pochette de soirée à bandoulière, dont la surface extérieure majoritairement en matière textile (tissu Jacquard – 100 % coton) présente des motifs « écaille ». L’article comporte une ouverture partielle sur le dessus, se fermant au moyen d’un rabat aimanté, en toile Jacquard et orné sur ses bords de cuir de veau. La face intérieure du rabat est quant à elle intégralement en cuir de veau, et l'intérieur du sac comporte un compartiment de rangement principal ainsi qu'une poche plaquée. Dimensions : 25 × 12,5 × 4 cm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

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