Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "2707309000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FR-PRO-2012-0043672707509000

HUILE MINÉRALE DONT LES CONSTITUANTS AROMATIQUES PRÉDOMINENT EN POIDS PAR RAPPORT AUX CONSTITUANTS NON AROMATIQUES, DESTINÉE À ÊTRE EMPLOYÉE COMME COMBUSTIBLE, PURE OU EN MÉLANGE, À DES FINS DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE.

FR-E4-2010-0024682707509000

MÉLANGE D'HYDROCARBURES DESTINÉ À L'INDUSTRIE ÉLECTROTECHNIQUE, ET UTILISÉ COMME DILUANT DE VERNIS.

FR-E4-2010-0025612707209000

MELANGE DE SOLVANTS UTILISÉ A DES FINS ANALYTIQUES.

FR-E4-2010-0024632707209000

MELANGE A BASE DE TOLUENE, DE XYLENE, DE BENZENE ET D'ETHYLBENZENE. PRODUIT UTILISE COMME DILUANT POUR VERNIS DESTINES A L'INDUSTRIE ELECTROTECHNIQUE.

FRBTIFR-BTI-2024-056982703000000

Tourbe de sphaigne à base d’engrais organique et de fibre de coco, destinée à être utilisée comme terreau pour semis et bouturage, conditionnée pour la vente au détail en sac de 5 litres.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI