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1 résultats pour "3701300000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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370130000080autres plaques et films dont la dimension d'au moins un côté excède 255|mm6%
FRBTIFR-BTI-2022-073733701300000

Plaques en aluminium photosensibles dont au moins l’un des coté excède 255mm, destinées à la réalisation d'étiquettes ou plaques signalétiques, conditionnées pour la vente sous trois formats, 254 x 305 mm, 305 x 508 mm et 508 x 610 mm.

FRBTIFR-BTI-2026-02345-023401300000

Assortiment conditionné ensemble pour la vente au détail dans une pochette en PVC réutilisable, comprenant plusieurs articles pour la toilette et le soin du corps, composé de : - une brume corporelle parfumée de 75 ml, - un gel douche de 75 ml, - un beurre corporel de 80 ml, - un gant exfoliant en polyester. Ce RTC ne reprend que le gel douche, les autres éléments font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-030923401300000

Assortiment de produits pour le bain et le soin du corps, se présentant sous la forme d’un coffret de bain comprenant : - un gel douche, conditionné en bouteille de 140 ml, constituant une préparation organique tensioactive, se présentant sous forme liquide, destiné au nettoyage de la peau, - une lotion corporelle, conditionnée en tube de 50 ml, - une boule effervescente. Ces produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail dans un emballage en carton.

FRBTIFR-BTI-2025-031003401300000

Assortiment de produits pour le bain et le soin du corps, se présentant sous la forme d’un coffret de bain comprenant : - un gel douche, conditionné en bouteille de 300 ml, constituant une préparation organique tensioactive, se présentant sous forme liquide, destiné au nettoyage de la peau, - une lotion corporelle, conditionnée en tube de 130 ml - 2 boules effervescentes de 50 g chacune Ces produits sont conditionnés ensemble pour la vente au détail dans un emballage en carton.

FRBTIFR-BTI-2025-030963401300000

Assortiment conditionné ensemble pour la vente au détail, reprenant plusieurs articles pour la toilette, le bain et le soin du corps, composé de : - 150ml gel douche - 150ml lotion corporelle - 150g sels de bain - 1 fleur de massage. La fleur de massage réutilisable est considérée comme accessoire négligeable de faible valeur.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI