Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "38251000"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2025-0378038251000

Débris de démolition composés de béton et de ferraille, issus de chantiers de démolition, destinés à la revalorisation, acheminés en camion benne en vrac.

FRBTIFR-BTI-2025-0004638251000

Débris de démolition composés de béton, de ferraille et de terre en vrac, issus de chantiers de démolition et destinés à la revalorisation, acheminés en camion benne en vrac.

FRBTIFR-BTI-2025-0004738251000

Débris de matériaux de construction de rebut et débris de démolition se présentant sous forme d'un mélange de macadam, de blocs de béton et de terre issus de chantiers et destinés à la revalorisation, acheminés en camion benne en vrac.

FRBTIFR-BTI-2022-063553825100000

Débris de béton réduits en morceaux destinés à la revalorisation.

FRBTIFR-BTI-2021-0697038251000

Déchets municipaux, se présentant sous la forme de bâtonnets de cigarette de tabac reconstitués d'environ 5 cm, nommés sticks, déjà consommés, qui vont être recyclés, conditionnés en vrac dans des cartons.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI