Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "3922200000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

392220000080Sièges et couvercles de cuvettes d'aisance6%
FRBTIFR-BTI-2025-07315-013922200000

Lot de 3 articles, conditionnés ensemble, contenant : - Un ouvrage en matière plastique (polypropylène), se présentant sous la forme d'un abattant de toilette de couleur blanche. L’article est doté de charnières - Un ouvrage en matière plastique (ABS) avec vis en métal, de type dérouleur de papier toilette, destiné à être fixé à demeure au mur. L’article est destiné à distribuer le papier toilette. - Un balai-brosse comportant un manche ainsi que le pot pour le poser, en matière plastique (polypropylène). Cette demande ne concerne que l’abattant, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-029853922200000

Toilette factice, se présentant sous la forme de mini-toilettes en matières plastiques (polypropylène - PP, acrylonitrile butadiène styrène - ABS, et élastomères thermoplastiques – TPE) comprenant : - un pot éducatif en matière plastique ; - un couvercle rabattable ; - un siège ouvrant ; - une cuvette amovible ; - un compartiment intégré pour les lingettes ; - une protection anti-projection pour les petits garçons ; - 4 patins antidérapants ; - et une manette de chasse d'eau factice qui émet un son de chasse d'eau. Un boîtier électronique est également présent à l’importation, destiné à émettre le son d’une chasse d'eau. L’article est destiné aux enfants, à l'apprentissage de la propreté. L’article fonctionne avec des lingettes, des piles, et un tournevis, ces 3 élément n’étant pas présents à l’importation. Dimensions en utilisation : 36,5 x 27 x 36 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-022143922200000

Ouvrage en matière plastique thermodurcissable, se présentant sous la forme d'un abattant de toilette de couleur conditionné sous film plastique. L’article est doté de charnières en acier inoxydable. Dimensions : environ 45 x 37cm.

FRBTIFR-BTI-2024-036883922200000

Ouvrage en matière plastique thermodurcissable, se présentant sous la forme d'un abattant de toilette de couleur blanche avec des impressions colorées. L’article est doté de charnières en matière plastique (ABS – acrylonitrile butadiène styrène).

FRBTIFR-BTI-2024-037273922200000

Ouvrage en matière plastique, se présentant sous la forme d’un abattant de toilette, avec charnière en matière plastique.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI