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1 résultats pour "4602120010"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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460212001080de matière à tresser, faits à la main6%
FR-PRO-2012-005301-024602120010

ASSORTIMENT DE FRUITS SECHES ET DE FRUITS PREPARES, PRESENTES EN CORBEILLE. CE RTC NE REPREND QUE LA CORBEILLE, TRESSEE EN ROTIN, DE FORME RONDE. L'ASSORTIMENT DE FRUITS SECHES ET PREPARES FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE N°FR-PRO-2012-005301-01.

FR-PRO-2012-005302-024602120010

ASSORTIMENT COMPOSE DE FRUITS SECHES ET D'AMANDES, PRESENTES EN CORBEILLE. CE RTC NE REPREND QUE LA CORBEILLE, TRESSEE EN ROTIN, DE FORME RONDE. L'ASSORTIMENT DE FRUITS SECS ET D'AMANDES FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE N°FR-PRO-2012-005302-01.

FRBTIFR-BTI-2024-052384602110010

Set de 5 ouvrages de vannerie de tailles et de formes différentes, obtenus directement en forme à partir de matière à tresser (bambou majoritairement), de type panières à linge, faites à la main. Selon le modèle les panières peuvent avoir un cerclage en rotin (30%). L’article est destiné à contenir du linge.

FRBTIFR-BTI-2022-081714602120090

Ouvrage de décoration, se présentant sous la forme d’une étoile à suspendre, composée de branches de rotin (bicolore), matière à tresser, munie d’un œillet en métal. Cette étoile ornementale est selon, les données opérateurs utilisée comme suspension de Noël.

FRBTIFR-BTI-2022-081374602110010

Ouvrage de vannerie, obtenu directement en forme à partir de matière à tresser végétale parallélisée (bambou naturel), de type plateau, fait à la main, de forme ronde, destinée à contenir des produits alimentaires. Dimensions : diamètre de 25cm, hauteur de 2,5cm. L’article est conditionné pour la vente au détail par carton de 200 unités, puis mis sur palette.

Nomenclature douanière

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RTC

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