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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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FRBTIFR-BTI-2024-0262948172000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, comprenant : - un coffret en bois de forme rectangulaire spécialement aménagé avec fermeture aimantée sur le dessus et comportant un tiroir. Le logo de la marque ainsi qu’un idéogramme signifiant dragon sont gravés sur le dessus de la boîte, - 10 enveloppes rouges en papier, - 10 cartes blanches de correspondance avec motif en relief, en papier, - 10 enveloppes en papier de coloris rouge avec une étoile dorée, imprimée, - 1 petite boîte en bois avec fermeture coulissante, comprenant le logo de la marque gravée, -1 tampon dorée en laiton avec un motif d’idéogramme chinois ornementé d’un pompon rouge et d’une perle, - 1 tapis encreur en mousse de couleur rouge. Ce coffret est destiné à la correspondance.

FRBTIFR-BTI-2022-03410-034817100000

Marchandises destinées aux futurs parents pour accompagner les premiers moments du bébé, dite « valisette de naissance », comprenant : - 1 livre d’écriture de 24 pages portant sur les moments clés depuis l’accouchement, contenant des encarts à compléter par des photos, la rédaction d’expériences, l’expression des ressentis etc.. - 1 étiquette à compléter en papier imprimée avec texte et motifs, venant se glisser sur le dessus de la valisette, - 4 enveloppes imprimées avec un encart pour y inscrire le nom du correspondant, - 12 cartes de présentation imprimées avec motifs, - un petit lange en tissu de coton. L’ensemble est conditionné pour la vente au détail dans une valisette en carton décorée, disposant d’une face en matière plastique pour y glisser une étiquette. Ce RTC ne reprend que les enveloppes imprimées, les autres articles faisant l’objet d’un classement tarifaire séparé.

FR-RTC-2014-0005264817100000

ENVELOPPES A BULLES DE MATIÈRE PLASTIQUE UTILISÉES POUR DES ENVOIS FRAGILES.

FR-RTC-2013-1623594817300000

BOITE EN PAPIER SE FERMANT PAR UN RUBAN, ET CONTENANT TROIS CARTES DE VOEUX AVEC LES ENVELOPPES, ET DES ETIQUETTES DE FERMETURE AVEC LE LOGO DE LA MARQUE.

FR-PRO-2011-0032934817100000

ENVELOPPE EN PAPIER MUNIE D'UNE DOUBLURE EN MATIERE PLASTIQUE BULLEE DIT « PAPIER BULLE », DE FORME RECTANGULAIRE, AVEC UNE FERMETURE PAR BANDE ADHESIVE. DIMENSIONS : 29 X 20 CM.

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