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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-0795449060000

Album d’archives réalisé en grande partie à la main, composé de morceaux de tissus brodés, de dessins sur papier ou de calques colorés pour illustration, de différentes dimensions, collés à la main sur des feuilles cartonnées. L'article reprend également des mentions manuscrites écrites à la main. L’album comporte une reliure cartonnée recouverte de tissu de couverture. Cet album est destiné à la consultation.

FRBTIFR-BTI-2026-009724909000000

Cartes de vœux en papier imprimé se déclinant en plusieurs modèles, avec ou sans relief, présentées avec leurs enveloppes. Dimensions : 14,5x14,5cm 17,5x12,2cm 14,5x10,6cm

FRBTIFR-BTI-2026-008234903000000

Assortiment conditionné pour la vente au détail composé de : - 1 livre-jeux pour enfants d’un format de 232 x 212 mm, relié par des spirales, composé de papiers imprimés plastifiés ; - 1 feutre effaçable. Le cahier comporte 26 pages classées selon 5 onglets. Le cahier contient des illustrations en couleur, le but est de retrouver des éléments précis dans le décor, les solutions sont présentées sur une page adjacente.

FRBTIFR-BTI-2025-05196-054904000000

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un coffret de collection en rapport avec le jeu vidéo « Obsidian (nom de code) », comprenant : – une figurine décorative, non articulée, d’une hauteur de 30 cm, en matières plastiques (ABS et PVC), représentant le personnage principal du jeu, dans une pose victorieuse, sur un bateau pirate, avec son drapeau, – un carnet regroupant des illustrations et du texte, dit "notebook", de 124 pages 140g, de dimension 180x130mm, relié par collage et couture, avec une couverture souple et imprimée à l’aspect cuir, fermée par une lanière ornée, – une carte géographique, imprimée, de forme carrée, ayant pour dimensions 50 × 50 cm, en matière textile tissée de fibres naturelles (coton), pliée et roulée, – un bijou de fantaisie sous la forme d’une broche en métal commun (zinc), de dimension 7x8 cm, avec 3 trous au dos pour y passer une attache et pour la porter à la ceinture, pouvant servir également d’objet d’ornementation, - une partition de musique en papier sous format roulé, de format A4. Le coffret, servant à conditionner tous les autres éléments de l’assortiment, se présente sous la forme d‘une une boite rectangulaire en carton ondulé et contrecollé avec un papier effet argenté et imprimé en quadrichromie. Le coffret comporte également un blister servant de protection à la figurine. Le présent RTC ne reprend que la partition, les autres éléments font l’objet de classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-049734903000000

Assortiment conditionné pour la vente au détail composé de : - 1 livre-jeux pour enfants d’un format de 120x195 mm, relié par des spirales, composé de papiers imprimés plastifiés - 1 feutre effaçable Le cahier comporte 45 pages classées selon 3 onglets. Le dernier feuillet comporte un élastique pour y ranger le feutre. Le cahier contient des illustrations en couleur ainsi que des jeux d'observations, d'énigmes et des labyrinthes. Le feutre sert à écrire sur les pages du cahier et à résoudre les énigmes et jeux. Poids net : 202 grammes

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI