Recherche douanière

Jouets pour enfants se présentant sous la forme d’un œuf en matière plastique contenant : - une peluche rembourrée représentant un animal à collectionner, d’une hauteur de 25cm, - une planche de 9 petits autocollants, - des accessoires de déguisements tels que : - des ailes de papillon, - un diadème, - une baguette en matière plastique surmontée d’une étoile, - des perles en matière plastique et un élastique pour fabriquer un bracelet fantaisie, - un petit œuf en matière plastique contenant une figurine en plastique, - un dépliant présentant la collection complète, imprimé sur papier, sans mention de prix ni de référence commerciale. Ce RTC ne reprend que le dépliant en papier, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Jouets pour enfants se présentant sous la forme de 2 œufs en matière plastique contenant chacun : - une peluche rembourrée représentant un animal ou une créature non humaine, à collectionner, d'une hauteur de 20cm, - un sachet de slime, - une planche de 9 petits autocollants plats en papier, imprimés par impression offset couleur, - un petit gâteau en plastique parfumé, - un dépliant présentant la collection complète, imprimé en offset couleur sur du papier 135g/m², sans reliure, se présentant sous la forme de feuillet plié, sans mention de prix ou de référence de commande. Ce RTC ne reprend que le dépliant, les autres articles font l’objet d’un classement séparé.

Présentoir commercial pour la présentation d’articles textiles commercialisés, appelé pente d'échantillons. L’article est composé d’une tête de pente avec un crochet en métal qui permet de le suspendre en magasin, et de tissus format 120 x 22 cm, variant suivant leur couleur et leur composition. Sur la pente est imprimé le logo publicitaire. Elle est également équipée d'une étiquette indiquant la référence du tissu ainsi que sa composition. Chaque coupe de tissu comporte sur le verso une étiquette indiquant sa référence, sa composition, sa largeur et ses caractéristiques techniques. L'article est un outil d'aide à la vente.

Imprimé publicitaire se présentant sous la forme d’un lot de 10 fanions composés d’une tige en bois comportant une extrémité pointue et d’un drapeau de forme rectangulaire et de couleur blanche, confectionné en matière textile de tissu de fibres synthétique (polyester), selon l’opérateur, sur lequel figure une impression. Dimensions de la tige : 35 cm x 0,4 cm. Dimensions du drapeau : 12,5 cm x 10 cm.

Article de publicité sous forme de faux livre, composé d’une structure en carton, recouverte d'une couverture en carton couché imprimé ou d'un tissu imprimé. C'est le nom et le logo d'une marque qui sont imprimés. L’article est en forme de livre mais ne s’ouvre pas et ne contient aucune page d’écriture. L’article est utilisé sur un emplacement en magasin afin de participer à la décoration spécifique lors d'action de communication en point de vente. Il se décline en plusieurs modèles. Dimensions : 190x140x25mm