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3 résultats pour "6202"

Codes nomenclature

621030000080autres vêtements, des types visés dans le n°|62028%621030001080Anoraks, blousons et articles similaires6%621030009080autres6%

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2025-076526202301099

Vêtement destiné à couvrir la partie haute du corps, non reconnaissable comme étant un vêtement pour hommes ou pour femmes, majoritairement confectionné en matière textile de tissu de fibres naturelles (60 % coton), et de fibres synthétiques (40% polyester), se présentant sous la forme d’un gilet dépourvu de manches. Ce gilet sans manches se ferme à l’aide d’une fermeture à glissière. Le vêtement comporte également 3 poches sur l'avant, et 1 poche interne au niveau de la poitrine. Le gilet est doté d’une doublure interne en matière textile de fibres synthétiques (65% polyester) et de fibres naturelles (35% coton). Le vêtement comporte un matelassage en ouate de fibres synthétiques (polyester). Un biais élastique de couleur noir forme le bas du vêtement et le passage des bras. L’article est destiné à la protection du haut du corps contre le froid, et cela sans gêner les mouvements. Le poids de l’article par unité n’excède pas 1 kg. L’article n’est pas imprimé à la main selon le procédé "batik". Grammage de la surface extérieure : 300g/m². Grammage de la doublure : 90 g/m². Grammage du matelassage : 150g / m².

FRBTIFR-BTI-2025-073786202401091

Vêtement destiné à couvrir la partie supérieure du corps, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes, de type similaire à un anorak, à enfiler par la tête, d'une longueur s'arrêtant entre la hanche et la mi-cuisse. La surface extérieure est confectionnée en tissu de fibre synthétique de polyamide. Il est constitué de 4 panneaux, deux à l'avant et deux à l'arrière. Celui-ci dispose : - d'une doublure en polyester, - d’un col montant, - d’une capuche avec cordon resserrant, - d’une ouverture partielle à l'encolure se fermant au moyen d’une fermeture à glissière, - de manches longues élastiquées aux extrémités, - une poche ventrale, - d’un lien resserrant au bas du vêtement. Le vêtement peut être porté au-dessus d’un t-shirt ou d'un pull et est destiné à être utilisé pour la protection du corps lors des intempéries. Tailles : du XXS au M. Poids unitaire : 500 g.

FRBTIFR-BTI-2025-071736202401091

Vêtement à manches longues recouvrant la partie haute du corps, de type similaire à un blouson, non reconnaissable comme étant pour hommes ou pour femmes. L’article, d’un poids inférieur à 1 kg par unité (0,7173 kg), est dépourvu de cordon coulissant ou autre élément resserrant à la taille mais possède des velcros aux pointes. Il comporte une ouverture complète sur le devant se fermant à l’aide d’une fermeture à glissière ainsi que 3 poches extérieures. L’article est confectionné en tissu de fibres synthétiques (96 % polyester, 4 % élasthanne) avec une doublure en polyester, non ouatée ou matelassée ainsi qu’une membrane en TPU. L’article existe en plusieurs coloris.

FRBTIFR-BTI-2026-024506202401091

Vêtement destiné à couvrir le haut du corps, se présentant sous la forme d'une doudoune sans manche réversible, dépassant les hanches mais pas la mi-cuisse, non reconnaissable comme étant un vêtement pour homme ou pour femme, d'un poids unitaire inférieur à 1kg. L'article est confectionné d'une face en matière textile tissée matelassée de fibres synthétiques (100% polyester) et d'une face en bonneterie de fibres synthétiques (100% polyester) imitant l'aspect de la fourrure. Le vêtement est doté d'une capuche, d'une ouverture complète sur le devant, fermée au moyen d'une fermeture à glissière, d'un élément resserrant à sa base et de poches sur les deux faces. Le produit est résistant aux intempéries. L'article se décline en deux coloris (noir, beige), de la taille 36 à 52.

FRBTIFR-BTI-2025-069906202401091

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type gilet sans manches, matelassé, non reconnaissable comme étant pour femmes ou hommes, confectionné majoritairement en tissu de fibres synthétiques (nylon). L’article est doté d'empiècements latéraux en polyester, d'un col montant, d’une doublure et d’un matelassage en polyester, de 3 poches extérieures dotées de fermeture à glissière, d’une fermeture à glissière centrale permettant une ouverture complète, et d'un marquage réfléchissant sur la poitrine et en haut du dos. L’article existe en différentes tailles. Le poids à l'unité n'excède pas 1 kg.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI