Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "620333"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-021786203339000

Vêtement destiné à couvrir le haut du corps, pour homme, de type veste, confectionné en matière textile tissée de fibres synthétiques majoritaires (79% polyester, 4% élasthanne) et de fibres artificielles (17% viscose). Le vêtement est confectionné par couture de trois panneaux dont deux frontaux et se ferme gauche sur droite au moyen d'un cordon à nouer. Le vêtement est doté d'une doublure en polyester, d'un col à revers, de manches longues et de fausses poches à l'avant. Le vêtement existe en un coloris unique (beige), disponible à la vente de la taille 10 ans à 18 ans.

FRBTIFR-BTI-2024-052296203331000

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type veste de travail, pour homme, en tissu, confectionné majoritairement en fibres synthétiques (65 % polyester) et en coton (35 %), se fermant de gauche sur droite à l'aide de boutons cousus sous patte. Elle comporte des coutures renforcées, 3 poches extérieures, une poche poitrine plaquée et deux poches basses plaquées. L’article existe en différentes tailles et est conditionné dans un sachet individuel.

FRBTIFR-BTI-2023-047996203331000

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type veste de travail haute visibilité, pour homme, en tissu, confectionné majoritairement en fibres synthétiques (65 % polyester), et en coton (35 %) sans enduction de matière plastique, se fermant de gauche sur droite. Elle comporte 3 poches extérieures, une fermeture à glissière sous rabat auto-agrippant, des bandes auto-agrippantes aux poignets ainsi que des bandes rétro-réfléchissantes. L’article existe en différents coloris et différentes tailles et est conditionné dans un sachet individuel qui est lui-même dans un carton de 10 pièces.

FRBTIFR-BTI-2023-036966203339000

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type veste pour hommes, se fermant gauche sur droite, et majoritairement confectionné en tissu chaîne et trame de fibres synthétiques. L’article est composé : -d’un corps en fibres synthétiques (67 % polyamide, 24 % polyuréthane et 9 % d’élasthanne) ; -d’empiècements en fibres synthétiques (48 % polyamide, 38 % polyester et 14 % d’élasthanne) ; -d’une doublure en fibres synthétiques (polyamide) ; -d’un garnissage pour le corps du vêtement en duvet de canard (80%) et en plumes de canard (20%) ; -d’un garnissage pour le reste du vêtement en fibres synthétiques (polyester) ; -et d’un col amovible en fibres synthétiques. Longueur du vêtement = 76 cm. Poids du vêtement = 864 gr.

FRBTIFR-BTI-2023-006426203331000

Vêtement destiné à recouvrir la partie supérieure du corps, de type veste de travail, pour homme, de coloris gris et noir, dont le tissu principal est composé de polyester majoritaire (65 % polyester, 35% coton), dotée d’une ouverture complète au moyen d’une fermeture à glissière recouverte d’une patte se fermant gauche sur droite par boutons-pressions et bandes auto-agrippantes. Cette veste comprend un col montant, des manches longues dont les extrémités sont ourlées et réglables par boutons pressions. L’article comporte des coudes préformés, des renforts en polyester. Ce vêtement est doté de 7 poches, dont 1 multi-compartiments et 2 à soufflets, il est notamment utilisé dans les secteurs du bâtiment ou du BTP. Celui-ci se décline en différentes tailles, il est conditionné pour la vente au détail dans un sachet individuel brochable, puis par cartons de 10 unités.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI