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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRBTIFR-BTI-2023-03961-0262072100

Ensemble de vêtements de nuit, pour enfants (taille 3 ans), conditionnés ensemble pour la vente au détail comportant 3 pièces : - un pyjama confectionné en tissu de coton, comprenant un haut avec ouverture gauche sur droite par boutonnage et un pantalon avec taille élastiquée. Ce pyjama comporte des motifs d’ours en peluche. - un peignoir non reconnaissable étant pour garçonnets ou fillettes, confectionné en tissu de velours de polyester comprenant une capuche avec des oreilles en relief, une ceinture, deux poches plaquées et le logo de la marque brodé sur la poitrine. Ce RTC reprend uniquement le classement du pyjama (haut+pantalon), le peignoir fera l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2021-068586207110000

Sous-vêtement masculin, du type « caleçon flottant », en toile de popeline de coton, comportant un ruban élastique à hauteur de la ceinture et une ouverture verticale gauche sur droite, sur le devant, fermée par deux boutons. Ce caleçon se décline sous différentes tailles (S, M, L et XL) et deux coloris (imprimé orange et imprimé vert).

FRFR-RTC-2013-1609266207220000

VETEMENT DE NUIT, DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE PYJAMA, POUR HOMMES, EN TISSU 83% POLYESTER ET 17% COTON, ASPECT SATIN CACHEMIRE, COMPORTANT: -UNE VESTE AVEC UN COL CHEMISIER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC BOUTONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN REVERS, UNE POCHE POITRINE COTE GAUCHE ET UNE GRANDE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT AU NIVEAU DES HANCHES, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET, DECORATION LISIERE EN BORDURE DU COL, DU REVERS DES MANCHES ET DU REVERS DES POCHES. -UN PANTALON AVEC UNE TAILLE ELASTIQUEE ET UN BOUTON SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UNE BRAGUETTE AVEC DES BOUTONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE ET UNE PATTE DE PROTECTION, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN REVERS.

FR-E4-2007-003335-016207110000

CALEÇON POUR HOMMES, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE COTON (100% COTON) AVEC DES TORTUES BRODÉES, DESCENDANT JUSQU'AU-DESSOUS DES HANCHES ET COMPORTANT UNE LARGE BANDE ÉLASTIQUE À LA TAILLE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT CÔTÉ GAUCHE SUR CÔTÉ DROIT PAR DEUX BOUTONS À LA TAILLE, AINSI QU'UN OURLET À L'EXTRÉMITÉ DES JAMBES. CE CALEÇON EST CONDITIONNÉ POUR LA VENTE AU DÉTAIL ACCOMPAGNÉ D'UNE HOUSSE PROTECTRICE EN TISSU QUI FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ (CF RTC N°FR-E4-2007-003335-02).

FR-E4-2007-0030496207220000

VETEMENT DE NUIT, DESTINE A RECOUVRIR LE CORPS, GENRE PYJAMA, POUR HOMMES, EN TISSU 83% POLYESTER ET 17% COTON, ASPECT SATIN CACHEMIRE, COMPORTANT: -UNE VESTE AVEC UN COL CHEMISIER, UNE OUVERTURE COMPLETE SUR LE DEVANT AU MILIEU AVEC BOUTONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, DES MANCHES LONGUES DONT LES EXTREMITES SE TERMINENT PAR UN REVERS, UNE POCHE POITRINE COTE GAUCHE ET UNE GRANDE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT AU NIVEAU DES HANCHES, LA BASE DU VETEMENT SE TERMINE PAR UN OURLET, DECORATION LISIERE EN BORDURE DU COL, DU REVERS DES MANCHES ET DU REVERS DES POCHES. -UN PANTALON AVEC UNE TAILLE ELASTIQUEE ET UN BOUTON SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE, UNE BRAGUETTE AVEC DES BOUTONS SE FERMANT DE GAUCHE SUR DROITE ET UNE PATTE DE PROTECTION, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN REVERS.

Voir aussi

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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