Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "6302310000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

630231000010autre linge de lit6%
630231000080de coton6%
FRBTIFR-BTI-2025-032686302310000

Linge de lit se présentant sous la forme d'une drap housse, confectionné en tissu (double gaze) de coton avec un élastique. L’article est destiné à se mettre par dessus un matelas de berceau ou de lit de bébé. Dimensions : 70x140x12cm. L’article est emballé individuellement dans un polybag.

FRBTIFR-BTI-2024-043596302310000

Linge de lit, confectionné en tissu de coton, non imprimé, de type housse de coussin d’allaitement, s'ouvrant partiellement au moyen d'une fermeture à glissière pour permettre l'introduction d’un coussin. Cet article est habituellement lavé.

FRBTIFR-BTI-2024-058396302310000

Article confectionné en tissu, se présentant sous la forme d’une taie d’oreiller, non imprimée, de forme rectangulaire, avec une ouverture sur l’un des côtés permettant d’y introduire un oreiller. Le produit est constitué de coton à 70,45 % et de polyester à 29,55 %. La taie d’oreiller est fournie avec une housse de transport en tissu. La housse est constituée de polyester (87,5 %) et de coton (12,5%).

FRBTIFR-BTI-2024-003116302310000

Articles textiles de type linges de lit, se présentant sous la forme d’un lot avec un drap housse uni et un drap housse imprimé, confectionnés en tissu mousseline de coton (100%), de forme rectangulaire. Ce lot est conditionné dans une pochette en tissu mousseline de coton puis dans un polybag et un carton. Le drap housse imprimé n’est pas tissé sur un métier à main, et n’est pas confectionné à la main selon le procédé « batik ». Dimensions d'un drap housse : 70 x 140 cm.

FRBTIFR-BTI-2023-062146302310000

Linge de lit, de type drap housse, confectionné en tissu mousseline de coton, et élastiqué sur le pourtour. L'article est conditionné par lot de 2 dont un seul est imprimé. Dimensions : 70 x 140 cm.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI