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1 résultats pour "6302600090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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630260009080autre6%
FRBTIFR-BTI-2025-085216302600090

Ensemble de linge de toilette pour bébés, confectionné en tissu bouclé de type éponge, de coton, conditionné pour la vente au détail, comprenant : - un gant de toilette, doté d'un biais en tissu au niveau de l'ouverture et d'un lien de suspension ; - une cape de bain, comprenant un empiècement de gaze de coton ou de bonneterie dans un angle, formant une capuche avec impressions et broderies. Elle est dotée d’un biais en tissu sur tout son pourtour. Cet ensemble se décline en différents modèles et coloris.

FRBTIFR-BTI-2025-077336302600090

Linge de bain pour les bébés, confectionné en matière textile de tissu bouclé du genre éponge (100% coton), de forme carrée. Un angle est replié pour former un capuchon. Le capuchon comporte une broderie représentant un animal. Il est doté d’un biais en tissu sur tout son pourtour. L'article est conditionné pour la vente au détail dans un emballage de boite en carton avec vignette transparente. Dimensions 100 x 100 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-054846302600090

Linge de toilette pour bébés, en tissu bouclé du genre éponge (coton), composé de : - Un gant de toilette ; - Un drap de bain, doté dans un angle, d’un empiècement en tissu imprimé d’un motif végétal, formant une capuche. Ce lot se décline en 2 modèles. Cet article est vendu à l'unité, entouré d'un ruban et emballé dans un polybag.

FRBTIFR-BTI-2025-03641-036302600090

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, destiné à la toilette des bébés, comprenant : - un matelas à langer rembourré en mousse de polyuréthane ; - une housse de forme rectangulaire destinée à recouvrir le matelas à langer, confectionnée en tissu double gaze en coton, avec motif léopard ; - une serviette de forme carrée, confectionnée en tissu bouclé du genre éponge, de coton, avec un biais en tissu double gaze de coton. Dimensions : 50 x 50 cm Ce RTC ne reprend que la serviette, le matelas à langer et la housse font l'objet d'un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2025-021186302600090

Ensemble de linges de toilette pour bébés, confectionnés en tissu bouclé du genre éponge, de coton, avec des biais et empiècements en double gaze de coton, conditionnés individuellement dans un polybag comprenant : - un gant de toilette ; - une cape de bain, dotée d’un empiècement dans un angle formant une capuche.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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