Ensemble de linge de toilette pour bébés, confectionné en tissu bouclé de type éponge, de coton, conditionné pour la vente au détail, comprenant : - un gant de toilette, doté d'un biais en tissu au niveau de l'ouverture et d'un lien de suspension ; - une cape de bain, comprenant un empiècement de gaze de coton ou de bonneterie dans un angle, formant une capuche avec impressions et broderies. Elle est dotée d’un biais en tissu sur tout son pourtour. Cet ensemble se décline en différents modèles et coloris.

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2 b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3 b) : le tissu bouclé du genre éponge majoritaire confère le caractère essentiel à l’ensemble. Règle générale 5 b) : le classement de l’emballage suit celui de la marchandise qu’il contient. Note 7 de la Section XI définissant les articles confectionnés. Note 1 du chapitre 63 : le sous chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s'applique qu'aux articles confectionnés. NESH relatives a la position 6302 point 3) : les draps de bain et les gants de toilettes sont repris nommément. Exclusion de la position 6108 : la cape de bain n'est pas assimilable à un peignoir car elle ne se ferme pas.