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1 résultats pour "6302910090"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

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630291009080autre6%
FRBTIFR-BTI-2026-00116-146302910090

Kit premier équipement de 40 pièces. La boîte de rangement de 43L en polypropylène transparent avec clips de fermeture faisant partie des 40 pièces comprend à l'intérieur : - set 4 assiettes plates Ø26,5cm en porcelaine blanche - set 4 mugs 33cl en porcelaine blanche - set 4 gobelets forme basse 21cl en verre transparent - set 2 boîtes de conservation hermétiques en borosilicate (600/1000ml) - 1 planche à découper en polypropylène 30x20x0,8cm - 1 passoire Ø25cm en polypropylène - 1 cuillère en PBT plastique - 1 économe en polypropylène avec lame en acier inoxydable - 1 dessous de plat en liège Ø19cm - 1 torchon 100% coton dim.56x46cm - 1 couteau d’office en acier inoxydable, manche ABS - 1 ménagère 16 pièces en acier inoxydable (4 fourchettes, 4 couteaux, 4 cuillères à soupe, 4 cuillères à café) conditionnée dans un emballage en plastique. - 1 poêle Ø24cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. - 1 casserole Ø18cm en acier émaillé, revêtement anti adhérent en céramique, compatible tous feux. Ce RTC ne reprend que le torchon en tissu de coton dim.56x46cm, les autres articles faisant l’objet d’un classement séparé.

FRBTIFR-BTI-2024-07484-016302910090

Assortiment de marchandises conditionnées ensemble pour la vente au détail, destiné à la toilette des bébés, comprenant : -un matelas à langer rembourré en mousse de polyuréthane ; -une housse, lavable, destinée à recouvrir le matelas à langer confectionné en matière textile de bonneterie de fibres naturelles (coton) munie d'une broderie sur le dessus ; -une serviette en bonneterie bouclée du genre éponge de fibres naturelles (jersey coton) ; -et 3 carrés nettoyants, double faces, dont une face est confectionnée en bonneterie bouclée du genre éponge, majoritairement en coton (80 % coton et 20 % polyester) et une face est confectionné en bonneterie de coton. Seule la face en bonneterie bouclée du genre éponge sert au nettoyage . Cet ensemble est emballé individuellement dans un polybag et se présente en 2 modèles. Le présent RTC ne reprend que la housse. La serviette, le matelas, et les carrés nettoyants font l'objet d'un classement distinct.

FRBTIFR-BTI-2024-060256302910090

Article textile composite, de type éponge de toilette, exfoliante, avec une face confectionnée en tissu de fibre synthétique (polyamide) et une autre face confectionnée en non tissé de fibre végétale (coton). L’article dispose d’une languette de maintien qui traverse la face en polyamide. Le centre de l’article contient de la mousse de caoutchouc. L’article est destiné à se laver et exfolier le corps. Il est conditionné sur une carte.

FRBTIFR-BTI-2024-060856302910090

Article textile confectionné, de type linge de table ou de cuisine, en tissu de coton matelassé (majoritaire en poids) avec dos en caoutchouc synthétique alvéolaire sur support en nontissé, se présentant sous la forme d’une manique carrée de 20 cm de côté, à bords ourlés et dotée d’une boucle permettant de l’accrocher.

FRBTIFR-BTI-2024-058346302910090

Linge de cuisine à surface extérieure confectionné en matière textile de tissu de fibres naturelles (100% coton), se présentant sous la forme d’une manique. L’article est doté d’un rembourrage en matière textile de fibres naturelles (50% coton) et de fibres synthétiques (50% polyester). Cette manique, destinée à la protection des mains contre la chaleur, par exemple pour sortir des plats du four, résiste à des températures allant jusqu'à 250°C. L’article est conditionné dans des polybags de 12 unités, eux-même conditionnés dans des cartons de 72 unités. Aucune mention de l’opérateur quant à une impression à la main selon le procédé "batik". Dimensions : 17 cm (longueur et largeur) et 1 cm (épaisseur). Poids : 30 gr.

Nomenclature douanière

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1 095 HS4

RTC

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