Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

1 résultats pour "6307909820"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

630790982080Non-tissés6%
FRBTIFR-BTI-2025-072356307909820

Article textile, de type jupe de sapin, confectionné en tissu non-tissé, de fibre synthétique (polyester). La jupe de sapin est de forme circulaire avec une ouverture (pour le tronc du sapin) fermée par un système de velcro. Le produit dispose d'une bordure en bonneterie. Cet article est destiné à habiller le pied d’un sapin notamment en masquant les fils électriques ou le socle du sapin de Noël. La jupe de sapin est conditionné à l’aide d’un cavalier cartonné. Diamètre : 98 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-068846307909820

Jupe de sapin, confectionnée en polyester, majoritairement en non-tissé avec bordures en tissu. L’article comporte des motifs de Père-Noël ou pain d'épices (selon les modèles) et est de couleur rouge et blanche. Il est destiné à cacher le tronc de l'arbre et autres éléments indésirables (guirlandes électriques, pied de sapin…). Dimensions : 58.4X58.4X25.4CM

FRBTIFR-BTI-2025-090016307909820

Article textile confectionné en nontissé de fibres synthétiques (Polyester), selon les données transmises par l'opérateur, de type décoration en forme de lapin rappelant les fêtes de Pâques. Le lapin, orné d'un ruban à fleur, est fixé sur un socle en bois. Le produit est présenté conditionné pour la vente au détail en lot de deux pièces multicolores. Dimensions : 18 x 5 x 41 cm

FRBTIFR-BTI-2025-090026307909820

Article textile confectionné en nontissé de fibres synthétiques (Polyester), selon les données transmises par l'opérateur, de type décoration en forme de lapin rappelant les fêtes de Pâques. Le lapin est fixé sur deux plaques en bois qui s'emboîtent et lui confèrent sa forme. Dimensions : 19.5 x 23.5 x 45 cm

FRBTIFR-BTI-2025-043816307909820

Ouvrage en matière textile de type housse en géotextile confectionnée en nontissé de fibres synthétiques (polyester), d’un poids de 150g/m², munie d'un système de fermeture en velcro et dotée d'une structure en matière plastique (polyamide) constituée par deux colliers rilsan noir. L’article est destiné à protéger des canalisations en permettant l'écoulement du sable de remblai dans une canalisation tubée, tout en permettant l'échappement d'une éventuelle fuite de gaz.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI