Article textile confectionné en nontissé de fibres synthétiques (Polyester), selon les données transmises par l'opérateur, de type décoration en forme de lapin rappelant les fêtes de Pâques. Le lapin, orné d'un ruban à fleur, est fixé sur un socle en bois. Le produit est présenté conditionné pour la vente au détail en lot de deux pièces multicolores. Dimensions : 18 x 5 x 41 cm

Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Règle générale 2.b) : le classement des produits mélangés ou articles composites est effectué suivant les principes énoncés dans la règle générale 3. Règle générale 3.b) : la matière textile confère à l’article son caractère essentiel. Règle générale 5.b) : l'emballage suit le classement de la marchandise. Note 7 de la Section XI : cet article est confectionné. Note 1 du Chapitre 63 : le sous-chapitre I, qui comprend des articles en tous textiles, ne s’applique qu’aux articles confectionnés. NESH relatives à la position 6307.