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Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

FRPRO-2012-00931768080000

PANNEAUX MONOLITHIQUE DE HAUTE DENSITE A BASE DE PARTICULES DE BOIS LIEES AU CIMENT, DESTINES A ETRE FIXES PAR CLOUAGE OU VISSAGE SUR LA STRUCTURE PORTEUSE DE MAISONS A OSSATURE EN BOIS, POUR ASSURER LE CONTREVENTEMENT.

FRBTIFR-BTI-2025-027616308000015

Assortiment destiné à la création de broderies, conditionné pour la vente au détail dans une boîte en carton imprimé, composé : - de 5 échevettes de fils en matière textile naturelle (coton) ; - de 2 toiles en matière textile de fibres naturelles (coton), imprimées, et destinées à être brodé ; - d’un tambour en bois non tropical (bambou) ; - de 3 aiguilles en métal (acier inoxydable) ; - et d’un feuillet de 8 pages de type guide d’utilisation, expliquant la manière dont les motifs de broderie doivent être réalisés.

FRBTIFR-BTI-2024-022126308000015

Assortiment de marchandises conditionnées pour la vente au détail, se présentant dans un coffret en carton imprimé, dotée d’une cloche en matière plastique, comprenant : - 13 échevettes de fils de couleurs en coton, - 1 canevas, - 1 aiguille en acier inoxydable, - 1 livret de 32 pages expliquant comment faire son canevas. L’ensemble est destiné à réaliser un canevas.

FRBTIFR-BTI-2024-022106308000015

Assortiment conditionné pour la vente au détail, se présentant dans un coffret en carton imprimé, doté d’une cloche en matière plastique, composé de : - 1 paire de chaussette en coton - 1 tambour à broder en bambou - 3 échevettes de fil de coton - 1 aiguille à broder en acier inoxydable - 1 livret de 48 pages avec des tutos et modèles pour broder ses chaussettes. Ce coffret est destiné aux adultes pour apprendre à broder des motifs sur des chaussettes.

FRBTIFR-BTI-2023-010556308000020

Assortiment de marchandises, conditionnées ensemble pour la vente au détail dans un emballage cartonné en forme de livre, composé de : - 1 aiguille à tapisserie en métal (inox), - 6 échevettes de fils à canevas de polyester, de couleurs différentes, de 5 mètres chacune environs, - 1 toile à canevas en coton pré-imprimée de dimension 25 x 25 cm, - 1 livret explicatif pour réaliser le canevas, imprimé en couleur, de 24 pages, de dimensions 14,8 x 21 cm, collé à la boîte d’emballage. L’ensemble est destiné à réaliser une tapisserie florale à l’esprit seventies pour un public d’adultes. Dimensions du coffret : 16 x 21,8 cm.

Voir aussi

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI