Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

2 résultats pour "7309003000"

Codes nomenclature

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

730900300010pour matières liquides6%
730900300080avec revêtement intérieur ou calorifuge6%
FRBTIFR-BTI-2025-072457309009000

Caisse-conteneur pour le transport de balles de caoutchouc synthétique et naturel en conteneur maritime (en porte à porte sans changement d'emballage). La caisse-conteneur est en acier galvanisé ou zingué, pliable et dotée d'une base avec une structure de type "palette" pour le passage des fourches d'un chariot-élévateur. Ses dimensions sont adaptées aux longueurs et largeurs des conteneurs maritimes de 20 et 40 pieds de manière à optimiser les chargements et empêcher tout déplacement lors du transport. La caisse-conteneur ne contient pas de dispositifs mécaniques et/ou thermiques. Dimensions extérieures ( L x l x H) : 146,5 x 115 x 112,3 cm. Poids unitaire 135 kg. (tolérance -3/+3Kg). Capacité de chargement : 1500 Kg ou 1600 Litres.

FR-RTC-2016-0030757309005900

Ensemble de trois réservoirs pour système de chaudière, montés sur une structure en métal, destinés à faire partie d’une unité de fabrication de cartouches explosives à usage civil. Les réservoirs sont en acier, ils ne sont pas dotés d’un revêtement thermique ou calorifuge, et se présentent sous la forme suivante : - Un réservoir d’huile thermique, d’une capacité de 1 000 L, et ayant vocation à servir au remplissage des conduites de chauffage en huile thermique lors de la mise en service de l’installation. Il est associé à une pompe centrifuge de 1,5 kW, acheminant l’huile du réservoir vers la chaudière, mais n’est pas doté d’un mécanisme mécanique ou thermique. - Un réservoir de carburant destiné à alimenter la chaudière, d’une capacité de 900 L et sans dispositif mécanique ou thermique. - Un réservoir tampon d’huile thermique faisant partie du circuit de chauffage en tant que bac de compensation, d’une capacité de 200 L, et sans dispositif mécanique ou thermique. La structure métallique se présente sous la forme d’une tour de trois étages, chacun comportant un réservoir et les éléments et la tuyauterie associés à ceux-ci. L’ensemble peut être présenté sous forme démontée.

FR-RTC-2016-0031017309005900

Réservoir pour émulsion mère non explosive, destiné à faire partie d’une unité de fabrication de cartouches explosives à usage civil. Il se présente sous la forme d’un réservoir en acier inoxydable, sans revêtement intérieur ou calorifugeage, d’une capacité de 1 000 L, muni d’une vanne et manipulable avec un chariot élévateur.

FR-RTC-2014-0053897309005900

Matériel employé en apiculture dans la production de miel afin de laisser reposer le miel, se présentant sous la forme d'une cuve en acier inoxydable d'une contenance supérieure à 300L avec un robinet en plastique ou en acier inoxydable à sa base et un couvercle en acier inoxydable. L'épaisseur de la paroi de la cuve est de 1 mm.

FRFR-RTC-2013-1594037303009000

TUYAUX EN FONTE DUCTILE POUR L'ADDUCTION D'EAU POTABLE, L'IRRIGATION ET L'ASSAINISSEMENT.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI