Aller au contenu
The Trade Hub
The Trade Hub
  • Forum Q&A
  • Veille réglementaire
  • Réglementation
ConnexionInscription
ConnexionInscription
Vue d'ensembleNomenclature douanièreGuide de classementRTCRèglements de classement EUJurisprudence CJUE - Classement tarifaireMarket IntelligenceOrigine des marchandisesExport ControlCalculateur MACFVérificateur EUDRClassifyAI SHValeur en douaneIncoterms® 2020
Vue d'ensemble

Classement tarifaire

Nomenclature douanière
Guide de classement
RTC
Règlements de classement EU
Jurisprudence CJUE - Classement tarifaire
Market Intelligence

Origine des marchandises

Origine des marchandises
Guides origine

Contrôle des exportations

Export Control

Environnemental

Calculateur MACF
Vérificateur EUDR

Outils

ClassifyAI SH/TARIC
Valeur en douane
Incoterms® 2020
ClassifyAI SH/TARIC

Classement tarifaire automatisé avec justification RGI

Classer un produit
Besoin d'aide ?

Posez une question sur ce code ou trouvez un expert en classement tarifaire.

Poser une question
  1. The Trade Hub
  2. ...Customs Intelligence
  3. Recherche

Recherche douanière

0 résultats pour "8531"

Renseignements tarifaires contraignants (RTC)

Voir aussi

FRBTIFR-BTI-2026-013448531103000

Détecteur-avertisseur autonome de monoxyde de carbone pour logements. Il se met à sonner à 85 dB à 3m et envoie une notification à son utilisateur lorsque la concentration de monoxyde de carbone mesurée est trop élevée. Le détecteur-avertisseur autonome de monoxyde de carbone est composé de deux coques en matière plastique, d’une grille en métal, et d’une carte électronique.

FRBTIFR-BTI-2025-0242685319000

Partie d’appareil électrique de signalisation se présentant sous la forme d’une sonde magnétique inductive assurant la fonction de capteur de particules destinée à être installée dans un véhicule aérien. La sonde est destinée à être connectée à un convertisseur de signaux (non repris dans ce RTC) qui déclenchera une alarme au tableau de bord de l’avion ou de l’hélicoptère en fonction de la taille des particules détectées. Il permet l’analyse des particules trouvées dans les circuits de carburant ou de lubrification de boîtes de transmission d’avions ou d’hélicoptères. La détection des particules est obtenue par la variation de flux générée par l’aimant intégré dans la sonde et créée par la particule. Cette détection génère une impulsion dont l’amplitude est proportionnelle à la masse de la particule capturée. Il est composé des éléments suivants : - un ensemble de double bobines mutuellement couplées ; - un aimant ; - une masse polaire montée dans un corps et munie d’une sortie électrique par câble ou connecteur.

FRBTIFR-BTI-2025-052968531204090

Module d'affichage pour télécommande, composé d'un écran LCD monochrome à matrice active et d'une carte électronique programmée pour activer les segments de l'afficheur, destiné à être intégré dans une télécommande pour collier de dressage pour chien.

FRBTIFR-BTI-2025-043878531807000

Alarme de sécurité personnelle, disponible en rose ou en noir, avec éclairage LED intégré. Le produit est destiné à être porté ou accroché sur soi. Un signal sonore de 115 décibels se déclenche en appuyant simultanément sur les deux côtés du produit. Un bouton active la LED. Trois piles LR44 sont fournies avec le produit. Le produit est conditionné dans un emballage plastique, avec dos cartonné. Dimensions : 7,5x4 cm.

FRBTIFR-BTI-2025-0256485318070

Afficheur connecté, se présentant sous la forme d’un afficheur à volets mobiles ("flip/flap") connecté (wifi et Ethernet). Il affiche en temps réel des données de réseaux sociaux (nombre de "fans" sur internet, résultats commerciaux) ou d'autres données chiffrées envoyées et transmises par un serveur distant. Le compteur est composé des éléments suivants : - un boîtier en matière plastique ABS/aluminium ; - des clapets plastique ; - des éléments électroniques (module Wi-fi, moteurs). Il fonctionne branché sur le secteur. Dimensions : 43X12X12cm. Tension : 110/220V.

Nomenclature douanière

25 000+ codes

Guide de classement

1 095 HS4

RTC

1 000 000+ BTI